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LES NOUVELLES DU SÉNAT
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
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02/02/2011
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Quotidienne
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A la une
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400 jours de captivité pour Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier
Le comité de soutien aux deux journalistes français, retenus en otage en Afghanistan avec leurs trois accompagnateurs, a été reçu par Gérard Larcher au Petit Luxembourg, siège de la Présidence du Sénat, à l’occasion du 400ème jour de leur captivité.
Le comité de soutien est venu remettre au Président du Sénat 400 pensées qui seront plantées dans les jardins de la Présidence, ainsi qu’un bracelet commémoratif portant l’adresse du site web du comité de soutien www.liberezles.net.
Pour Gérard Larcher, la captivité des deux journalistes français, « c’est l’occasion de se dire que dans une démocratie, la violence est inadmissible, et quand on croit à la démocratie et aux droits de l’homme, on doit être solidaire, et je ne doute pas qu’avec tous les collègues, le Sénat continuera de se mobiliser ».
Toute l'actualité sur le site du Sénat  et sur Facebook
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Dossiers législatifs
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Proposition de loi sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral
Texte de la commission numéro 277 déposé le 2 février 2011
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Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits
Petite Loi
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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Avis numéro 252 de M. Bruno RETAILLEAU, fait au nom de de la commission de l'économie
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Rapports d'information
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La Guyane : une approche globale de la sécurité
Rapport d'information No 271 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN, Mme Bernadette DUPONT, MM. Jacques BERTHOU et Jean-Étienne ANTOINETTE de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les compétences des collectivités territoriales à la croisée des chemins : quelles pistes pour demain ?
Rapport d'information No 283 (2010-2011) - par M. Antoine LEFÈVRE de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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Vidéos
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Création dans le monde numérique
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M. Nicolas SEYDOUX (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, ALPA) (03:35)
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Débat (40:42)
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M. Éric GARANDEAU (Centre national du cinéma et de l'image animée, CNC) (05:58)
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M. Jean-Pierre LELEUX (06:53)
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M. Antoine GALLIMARD (Syndicat national de l'édition, SNE) (12:46)
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M. Jacques TOUBON (chargé de mission)
(20:13)
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Mme Catherine MORIN-DESAILLY (01:39)
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M. Pascal ROGARD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques, SACD) (06:17)
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Création dans le monde numérique
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M. Jacques LEGENDRE (04:19)
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M. Michel THIOLLIERE (Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet , HADOPI) (10:58)
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Débat (13:00)
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M. Pascal ROGARD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques , SACD) (06:03)
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M. Nicolas SEYDOUX (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, ALPA) (08:21)
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M. Bernard MIYET (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, SACEM) (13:17)
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M. Patrick ZELNIK (Naïve) (14:38)
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M. Giuseppe de MARTINO (Association des services Internet communautaires, ASIC) (05:37)
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Mme Dahlia KOWNATOR (Fédération française des télécoms, FFT) (08:03)
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M. Jean-François DUTERTRE (Administration des droits des artistes et musiciens interprètes, ADAMI) (04:27)
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Les « années collège » dans les quartiers sensibles
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Fabienne KELLER, sénateur du Bas-Rhin, rapporteur (05:37)
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Les « années collège » dans les quartiers sensibles
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Jacques GROSPERRIN, député du Doubs (09:44)
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Martin HIRSCH, président de l'Agence du service civique (11:52)
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Leyla ARSLAN, chargée d'études Montaigne 38 (04:04)
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Mariam TOURE, association "Ni putes ni soumises" (04:54)
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Jean ARTHUIS, Sénateur de la Mayenne (10:57)
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Martine CARN, conseillère technique de service social à la Direction générale de l'enseignement scolaire (D.G.E.S.C.O) (06:33)
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Jean-Marie BOCKEL, sénateur du Haut-Rhin (03:03)
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Questions (09:50)
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François de JOUVENEL, directeur d'études FUTURIBLES (04:16)
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Questions (18:45)
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Les « années collège » dans les quartiers sensibles
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Joël BOURDIN, sénateur de l'Eure, Président de la Délégation sénatoriale à la prospective (02:55)
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Fabienne KELLER, sénateur du Bas-Rhin, rapporteur (22:36)
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Vincenzo CICHELLI, maître de conférences en sociologie,
Université PARIS V (11:05)
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Vincent CESPEDES, philosophe, écrivain, directeur de collection chez Larousse (10:39)
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Philippe DALLIER, Sénateur de Seine-Saint-Denis (05:03)
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Michèle TRIBALAT, directeur de recherche, INED (07:48)
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Thierry BODIN, maire de Béthoncourt (12:30)
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Gilles KEPEL, professeur à Sciences-Po (14:00)
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Questions (12:36)
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Stéphane GATIGNON, maire de Sevran (09:07)
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"Mediator : évaluation et contrôle des médicaments"
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Anne Castot, chef de service de la surveillance du risque, du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) (1:19:16)
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Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997) (1:07:30)
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Hubert Allemand, médecin conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (1:02:28)
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Audition de M. Philippe de Ladoucette, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
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Propos liminaires de M. Philippe de Ladoucette (20:33)
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Questions - Réponses (15:21)
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Documents de travail
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Immigration légale et répression de l'immigration illégale
Étude de législation comparée No 2011 (2010-2011)
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Communiqués de presse
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La commission des finances du Sénat présente les Contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux
pour 2011.
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La commission des finances auditionne Christian Noyer, gouverneur de la banque de France
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La commission des finances organise sa première table ronde sur la fiscalité du patrimoine le 9 février
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Audition ouverte à la presse de MM. Jean-Christophe LE DUIGOU et Frédéric GONAND, candidats proposés pour le collège de la Commission de régulation de l’énergie
Lire le communiqué
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Des sites au service du citoyen : 
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