Liste d'amendements – En commission

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-13

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme MULLER-BRONN, rapporteure pour avis

Sort : Adopté
Amt n° COM-4 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CANEVET

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° COM-1 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Rejeté
Amt n° COM-3 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Rejeté
Amt n° COM-10 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Rejeté
Amt n° COM-7 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Rejeté
Amt n° COM-8 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-14

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-22

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme MULLER-BRONN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-16

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-17

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-18

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-19

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-6 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Retiré
- S/Amt n° COM-21
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHAUVET, rapporteur
  
  Sort : Satisfait ou sans objet

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-23

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-24

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Amt n° COM-26

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Amt n° COM-27

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-28

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Amt n° COM-29

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme LAVARDE, rapporteur pour avis

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amendements : 29 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Hydroélectricité et transition énergétique

Chapitre Ier : Consolider le cadre stratégique en faveur de la production d'énergie hydraulique

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Chapitre II : Simplifier les normes applicables aux projets d'énergie hydraulique

Article 5

Articles additionnels après Article 5

Article 6

Article additionnel après Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Articles additionnels après Article 11

Chapitre III : Renforcer les incitations fiscales afférentes aux projets d'énergie hydraulique

Article 12

Article 13

Article 14

Article 15

Article 16

Article 17

Chapitre IV : Dispositions diverses

Article 18

Article 19

Intitulé de la proposition de loi