Séances cette semaine

mardi 24 novembre 2020


    Commission des lois
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Outre-mer ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Transformation et fonction publiques ^

mercredi 25 novembre 2020


    Commission des lois
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Sécurités ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Immigration, asile et intégration ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Justice ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Relations avec les collectivités territoriales ^

    • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Recherche et enseignement supérieur ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Écologie, développement et mobilité durables ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Cohésion des territoires ^

  • Proposition de loi  :  Gouvernance et performance des ports maritimes français ^

jeudi 26 novembre 2020


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Budget annexe - Contrôle et exploitation aériens ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Écologie, développement et mobilité durables ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Prêts à des États étrangers ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Aide publique au développement ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Action extérieure de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Plan de relance ^

vendredi 27 novembre 2020


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Budget annexe - Publications officielles et information administrative ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Direction de l'action du Gouvernement ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Conseil et contrôle de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Pouvoirs publics ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Économie ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Investissements d'avenir ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Accords monétaires internationaux ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Participation de la France au désendettement de la Grèce ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Participations financières de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Engagements financiers de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Remboursements et dégrèvements ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Enseignement scolaire ^