Séances cette semaine

mardi 24 novembre 2020


    Commission des lois
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Outre-mer ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Transformation et fonction publiques ^ Consulter le projet de loi

mercredi 25 novembre 2020


    Commission des lois
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Sécurités ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Immigration, asile et intégration ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Justice ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Relations avec les collectivités territoriales ^ Consulter le projet de loi

  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Recherche et enseignement supérieur ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Écologie, développement et mobilité durables ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Cohésion des territoires ^ Consulter le projet de loi

  • Proposition de loi  :  Gouvernance et performance des ports maritimes français ^ Consulter le projet de loi

jeudi 26 novembre 2020


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Budget annexe - Contrôle et exploitation aériens ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Écologie, développement et mobilité durables ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Prêts à des États étrangers ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Aide publique au développement ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Action extérieure de l'État ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Plan de relance ^ Consulter le projet de loi

vendredi 27 novembre 2020


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Budget annexe - Publications officielles et information administrative ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Direction de l'action du Gouvernement ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Conseil et contrôle de l'État ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Pouvoirs publics ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Économie ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Investissements d'avenir ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Accords monétaires internationaux ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Participation de la France au désendettement de la Grèce ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Compte spécial - Participations financières de l'État ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Engagements financiers de l'État ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Remboursements et dégrèvements ^ Consulter le projet de loi

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2021
    Seconde partie
    Mission Enseignement scolaire ^ Consulter le projet de loi