Séances cette semaine

mercredi 3 décembre 2025


    Commission des affaires sociales
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Régimes sociaux et de retraite ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Santé ^

    • Commission des lois
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Relations avec les collectivités territoriales ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Immigration, asile et intégration ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Sécurités ^

jeudi 4 décembre 2025


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Sport, jeunesse et vie associative ^

vendredi 5 décembre 2025


    Commission des finances
  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Articles non rattachés ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Transformation et fonction publiques ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Crédits non répartis ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Compte spécial - Gestion du patrimoine immobilier de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Gestion des finances publiques ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Régimes sociaux et de retraite ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Compte spécial - Pensions ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Administration générale et territoriale de l'État ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Solidarité, insertion et égalité des chances ^

  • Avis de la commission sur les amendements déposés en séance publique Projet de loi  :  Projet de loi de finances pour 2026
    Seconde partie
    Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux ^