Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer

1ère lecture

Mme Nathalie ELIMAS

secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
M. Alain DUFFOURG

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

4'
2. Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP

(Les Républicains)

5'
3. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

4'
4. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

4'
5. Mme Brigitte DEVÉSA

(UC)

6'
6. M. Stéphane ARTANO

(RDSE)

4'
7. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

6'
8. M. Dominique THÉOPHILE

(NI)

4'
9. Mme Marta de CIDRAC

(NI)

5'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Raymonde PONCET MONGE

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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