9h00
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Audition de Mmes Carine Fernandez, présidente et Émilie Le Guiniec, vice-présidente de l’union des métiers de l'influence et des créateurs de contenu (UMICC), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
Audition de Mmes Carine Fernandez, présidente et Émilie Le Guiniec, vice-présidente de l’union des métiers de l'influence et des créateurs de contenu (UMICC), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
Salle A245 - 2ème étage Ouest
9h30
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Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport de M. de Legge, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 635 (2025-2026), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Salle A131 - 1er étage Ouest
14h30
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Examen du rapport d’information sur le bilan des positions européennes du Sénat lors de la session 2024-2025
Examen du rapport d’information sur le bilan des positions européennes adoptées au Sénat lors de la session 2024-2025 (M. Jean-François Rapin, président)
Salle René Monory
14h30
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Examen de rapport d’information
Examen du rapport d’information sur les mesures d’exonération de cotisations sociales spécifiques aux outre-mer ;
(rapporteures : Mmes Élisabeth Doineau et Solanges Nadille)
Salle A120 - 1er étage Est
14h30
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Communication sur les enjeux de mise en œuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales
Communication sur les enjeux de mise en œuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales (MM. Louis-Jean de Nicolaÿ et Michaël Weber, rapporteurs)
Salle René Monory
14h30
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Désignation d'un rapporteur
Désignation de rapporteurs sur la protection sociale des indépendants outre-mer
Salle A120 - 1er étage Est