8h00
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Autre - Coronavirus - OPECST
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Assemblée nationale - Salle 7040 (2e sous-sol)
8h30
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Réunion plénière
Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021.
Grande salle Delavigne
10h30
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Suite PJL Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- Suite du projet de loi de programmation, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (texte de la commission, n° 52, 2020‑2021)
10h30
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Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre
Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre.
Salle Clemenceau
À 14 h 30 et le soir
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Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote, relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote, en application de l'article 50‑1 de la Constitution, relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre
À 14 h 30 et le soir
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PJL Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (texte de la commission, n° 79, 2020-2021)
A l'issue de la DG en séance publique (Salle A216 - 2ème étage Est et en téléconférence)
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PJL Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements éventuels sur le texte n° 79 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 74 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (rapporteur : M. Philippe Bas)
Salle A216 - 2ème étage Est
