Agenda du Sénat

23 octobre 2019

8h30
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PLFSS Budget 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et M. Vincent Mazauric, directeur général de la CNAF
8h30
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Conférence de presse : Mission commune d'information sur le sauvetage en mer
9h00
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PLF 2020 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air
9h00
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PPL Service public de l'éducation et neutralité religieuse - Examen d’un rapport et établissement du texte
9h30
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PPL n° 710 (2018-2019) Fiscalité de la succession et de la donation - Examen des amendements de séance
9h30
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Fiscalité environnementale - Audition de M. Patrick Lefas, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires
9h30
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Audition de M. François Jacq, administrateur général du CEA
10h00
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PLFSS Budget 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, diecteur de l'ACOSS
10h00
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PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral - Examen des motions et amendements de séance
10h00
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PPLO Clarifier diverses dispositions du droit électoral - Examen des motions et amendements de séance
10h05
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PPL Statut de citoyen sauveteur - Examen des motions et amendements de séance
10h15
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PLF pour 2020 – mission « Action extérieure de l’État » - Examen du rapport de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD
10h15
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PLF 2020 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine
10h20
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PPL Modernisation de la régulation du marché de l'art - Examen des motions et amendements de séance
11h00
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PJL Orientation des mobilités - Examen d’un rapport et établissement du texte, en nouvelle lecture
11h15
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PPL Changement d'assurance emprunteur - Examen des motions et amendements de séance
11h15
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PLF pour 2020 - mission « Engagements financiers de l’État » - Examen du rapport de Mme Nathalie GOULET
11h30
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PLFSS Budget 2020 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la CNAV
11h30
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PLF 2020 - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor.
12h00
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Gouvernance économique et financière de l’Union européenne - Communication
13h00
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PPL Carte Vitale biométrique - Nomination d’un rapporteur
13h15
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PPL Prestation de compensation du handicap - Nomination d'un rapporteur
13h45
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Communication sur l’Arctique
14h30
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Communication
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement
16h15
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Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? - Audition Direction générale des Entreprises (DGE)
De 16 h 30 à 20 h 30
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PPL Fiscalité de la succession et de la donation
De 16 h 30 à 20 h 30
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PPL Changement d'assurance emprunteur
16h30
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Santé publique France - Audition de Mme Geneviève Chêne, en vue de sa nomination au poste de directrice générale
22h00
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Explications de vote PPL Fondation du Patrimoine
22h00
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PPL Modernisation de la régulation du marché de l'art