9h00
-
PLF pour 2021 - « Enseignement scolaire » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 54 decies)
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Remboursements et dégrèvements » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Remboursements et dégrèvements »
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Engagements financiers de l’État »- Examen des amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Engagements financiers de l’État » et les comptes spéciaux suivants : « Participation de la France au désendettement de la Grèce », « Participations financières de l’État », « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics »
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Investissements d’avenir » - Examen amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Investissements d’avenir » (et article 55)
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Économie » - Examen des motions et amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Économie » (et articles 54 octies et 54 nonies) et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Pouvoirs publics » - Examen des motions et amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Pouvoirs publics »
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Conseil et contrôle de l’État » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Conseil et contrôle de l’État » (et article 54 quater)
Salle Médicis
9h00
-
PLF pour 2021 - « Direction de l’action du Gouvernement » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2021 - Mission « Direction de l’action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
Salle Médicis
À 9 h 35, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2021 (Écologie)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020‑2021)
- => Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 54 quinquies à 54 septies)
- . Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
- . Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
À 9 h 35, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2021 (Act. ext. État)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020‑2021)
- => Action extérieure de l'État (+ article 53 A)
À 9 h 35, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2021 (Aide développement)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020‑2021)
- => Aide publique au développement (+ article 53)
- . Compte spécial : prêts à des États étrangers
