Agenda du Sénat

16 janvier 2019

8h30
-
LEC - PPL améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Examen rapport et texte commission
9h00
-
PPL délai intervention juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte - Nominaiton rapporteur
9h00
-
PPL encadrer démarchage téléphonique et lutter contre appels frauduleux - Nomination d'un rapporteur
9h00
-
PPL aménagement permis à points dans la perspective de l'abaissement à 80 km/h - Examen rapport et texte commission
9h00
-
PPL assurer plus juste représentation petites communes au sein conseil communautaires - Examen rapport et texte commission
9h00
-
Dépouillement scrutins sur propositions par le Président de la Républiquedes nominations au Conseil supérieur de la magistrature
9h30
-
PPL tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et éditeurs de presse - Examen rapport et texte commission
9h30
-
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat désigné aux fonctions de président du CCNE
9h30
-
Vote sur proposition nomination président CCNE
9h30
-
Mission d'information sur l'emploi des seniors - Nomination d'un rapporteur
9h30
-
Mission d'information sur l'organisation territoriale de la santé - Nomination d'un rapporteur
10h00
-
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
10h00
-
Désignation de membres du Bureau de la commission
10h00
-
PPL visant à faciliter le désenclavement des territoires - Désignation d'un rapporteur
10h00
-
PPL relative aux articles 91 et 121 de la loi ELAN - Examen rapport et texte de la commission
10h00
-
PPRE appui de l'UE mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak - Examen rapport et texte commission
10h00
-
Europe face au risque de chaos politique : quelle architecture de sécurité - Audition de M. Hubert Védrine
10h00
-
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
14h00
-
PJL Croissance et transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
CS transformation entreprises
14h30
-
Nomination 27 membres MI sur la gestion des risques climatiques
14h30
-
Débat sur le thème : « Quelle politique d’attractivité de la France à l’égard des étudiants internationaux ? »
14h30
-
Débat sur le thème : « Après un an d’application, bilan et évaluation de Parcoursup »
14h30
-
Débat sur la solidarité intergénérationnelle
15h00
-
Audition de M. Patrick Strzoda, directeur de cabinet du Président de la République
16h30
-
Audition de M. Christophe Castaner, ministre
17h45
-
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre