Agenda du Sénat

21 novembre 2018

8h30
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PLF 2019 - Examen article 19 précédemment réservé et position de la commission sur la 1ère partie - Tome II du rapport général
8h30
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PPL contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux - Examen des amendements de séance
8h30
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PLF 2019 - Mission Recherche et enseignement supérieur (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial
8h30
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PLF 2019 - Mission Relations avec les collectivités territoriales (et article 79 à 81 ter) - Examen du rapport spécial
8h30
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PJL programmation 2019-2022 réforme de la justice et PJLO renforcement juridictions - Désignation candidats à éventuelle CMP
8h30
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PPLO relative à l'élection des sénateurs - Examen amendements éventuels
8h30
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PLF 2019 - Mission "Relations avec les collectivités territoriales" - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Justice" - Programme "justice judiciaire" - Examen rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Justice" - Programme Protection judiciaire de la jeunesse - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission justice - Programme Administration pénitentiaire - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Direction de l'action du Gouvernement" - Mildeca - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Santé" - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Cohésion des territoires" - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Solidarité, insertion et égalité des chances" - Examen du rapport pour avis
8h30
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PLF 2019 - Mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" - Examen du rapport pour avis
9h00
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PLF 2019 - Mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" - Examen du rapport pour avis
9h00
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PLF 2019 - Mission "Cohésion des territoires" - Crédits "Logement" - Examen du rapport pour avis
9h00
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PLF 2019 - Mission "Cohésion des territoires" - Crédits "Politique de la ville" - Examen du rapport pour avis
9h30
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Mission de la commission en Israël et dans les territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information
9h30
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PLF 2019 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Médias, livre et industries culturelles" - Examen des rapports pour avis
9h30
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PPL Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport - Eventuellement, examen amendements de séance
9h30
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PLF 2019 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durable" - Crédits "Biodiversité" - Examen rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durable" - Crédits "Prévention des risques" - Examen rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Recherche et enseignement supérieur" Crédits "Recherche developpement durable" - Examen rapport pour avis
9h30
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PJL d'orientation des mobilités - Désignation de rapporteurs
9h30
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PLF 2019 - Mission "Défense" - Programme 146 - Examen du rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Défense" - Programme 178 - Examen du rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Défense" - Programme 212 - Examen du rapport pour avis
9h30
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PLF 2019 - Mission "Défense" - Vote
14h15
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PLF 2019 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" - Examen du rapport pour avis
De 14 h 30 à 18 h 30
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PPL Désertification bancaire dans les territoires ruraux
De 14 h 30 à 18 h 30
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Débat sur le thème : « La ruralité, une chance pour la France »
16h30
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PLF 2019 - Audition M. Didier Guillaume, ministre
à l'issue de l'examen en séance publique de la PPL lutte contre la désertification bancaire
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PLF 2019 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durable - Programmes 113, 181, 174, 345 - Examen rapport spécial
à l'issue de l'examen en séance publique de la PPL lutte contre la désertification bancaire
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PLF 2019 - Mission Ecologie,développement et mobilité durables - Programmes 203 et 205 - Examen du rapport spécial
à l'issue de l'examen en séance publique de la PPL lutte contre la désertification bancaire
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PLF 2019 - Mission Ecologie,développement et mobilité durables - Programme 159 - Examen du rapport spécial
17h00
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Audition de M. Jean-Marie Delarue et du Dr Sabine Mouchet-Mages
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
De 18 h 30 à 20 heures et de 21 h 30 à minuit
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PPLO Élection des sénateurs
De 18 h 30 à 20 heures et de 21 h 30 à minuit
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PPL Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport