À 10 h 45, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2026 (Économie et Investir pour la France de 2030)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Économie (+ articles 70 et 71) (durée maximale prévisionnelle : 3 heures)
- . Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
- et Investir pour la France de 2030
À 10 h 45, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Suite Sport)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Suite de l'examen de la mission Sport, jeunesse et vie associative
À 10 h 45, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2026 (Suite Direction de l'action du Gouvernement)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Suite de l'examen de la mission Direction de l'action du Gouvernement
À 10 h 45, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Missions et articles rattachés reportés)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Éventuellement, examen des missions et des articles rattachés reportés
À 10 h 45, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Articles non rattachés)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
