7h00
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Déplacement de suivi de la mission « Entreprises et Climat » : visite de la plateforme agro-industrielle de Pomacle-Bazancourt (Marne)
Déplacement de suivi de la mission « Entreprises et Climat » : visite de la plateforme agro-industrielle de Pomacle-Bazancourt (Marne)
Pomacle-Bazincourt
8h30
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Petit-déjeuner de travail sur les activités de la délégation
à 8 heures 30 : petit-déjeuner de travail sur les activités de la délégation
Restaurant du Sénat
9h00
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Examen de rapport d’information - Mission d’information sur l’efficacité du fonctionnement des conseils municipaux
Examen de rapport d’information - Mission d’information sur l’efficacité du fonctionnement des conseils municipaux
Salle René Monory
9h00
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Entretien avec M. Fabrice Pannekoucke, Président de la région Auvergne – Rhône-Alpes
9h30
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Réunion - Désignation des lauréats du Prix de la délégation aux droits des femmes 2024
Réunion - Désignation des lauréats du Prix de la délégation aux droits des femmes 2024
Salle A263 - Commission des affaires économiques
9h30
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Réunion constitutive
Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
10h00
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Situation de la Nouvelle-Calédonie : échanges avec les membres du comité inter-institutionnel
à 10 heures : Situation de la Nouvelle-Calédonie : échanges avec les membres du comité inter-institutionnel
Salle Médicis et téléconférence
Jeudi 3 octobre 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Jeudi 3 octobre 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Jeudi 3 octobre 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique
Jeudi 3 octobre 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat
14h30
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• Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ancienne ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ancienne ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
Salle A245 - 2ème étage Ouest
