Agenda du Sénat

10 février 2022

Coopération interparlementaire
Visite d'étude d'une délégation de fonctionnaires parlementaires des Parlements de Madagascar et de République centrafricaine et de représentants du PNUD, dans le cadre de la coopération entre le Sénat et le PNUD
Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr
9h00
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Projet de directive sur les salaires minimaux : communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Proposition de directive relative à des salaires minimaux adéquats dans l'Union européenne (COM(2020) 682 final) : communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
9h00
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Audition plénière - Commerce extérieur

Table ronde avec les représentants des entreprises pour une analyse de terrain, en présence de : 

-         M. Pierre Kuchly, vice-président de la CPME nationale, chargé de la coordination des unions territoriales ;

-         M. Patrick Martin, président délégué du MEDEF ;

-         M. Olivier Schiller, président de Septodont, vice-président du METI et « Ambassadeur ETI ».

Salle Médicis
Ouvert à la presse
9h00
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Audition publique sur la gestion de l'eau

Audition publique sur la gestion de l'eau

Salle Clemenceau (écran) et téléconférence
9h45
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Ventes hors taxes du côté français du tunnel sous la Manche : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly ;

Proposition de directive du Conseil COM(2021) 817 final relative aux ventes hors taxes du côté français du tunnel sous la Manche : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly ;

Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
Matin
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Groupe France-Arménie et France-Caucase
Entretien avec M. Brice ROQUEFEUIL, Ambassadeur pour le partenariat oriental de l’Union européenne et de la mer noire, et nouveau co-président français du groupe de Minsk, sur l’état des négociations concernant le conflit territorial du Haut Karabagh
Véronique BOCQUET : 01 42 34 23 24 | v.bocquet@senat.fr