Agenda du Sénat

11 décembre 2024

9h30
-
Audition de M. Luis Vassy, directeur de l’Institut d’études politiques de Paris

Audition de M. Luis Vassy, directeur de l’Institut d’études politiques de Paris

Salle A245 - 2ème étage Ouest
9h30
-
Désignation d'un rapporteur

Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Martin Ajdari aux fonctions de président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Salle A245 - 2ème étage Ouest
10h00
-
Rapport de la Cour des comptes sur la réforme de l'accès aux études de santé - Examen de rapport d’information

Audition de M. Nacer Meddah, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur la réforme de l’accès aux études de santé ;

Salle Médicis
13h30
-
Audition de la MCC Récidive
Salle A216 - Commission des lois
Kate DUNKLEY : 01 42 34 31 69 | k.dunkley@senat.fr
13h35
-
Réunion du GT Subsidiarité de la commission des affaires européennes
GT Subsidiarité
Salle René Monory
13h45
-
Bilan bisannuel de l’assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) : communication de M. Pascal Allizard

Bilan bisannuel de l’assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) : communication de M. Pascal Allizard

Salle René Monory
13h45
-
PPRE pollution microplastiques - Autre

Pollution due aux rejets de granulés de plastique : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marta de Cidrac et M. Michaël Weber

Salle René Monory
15h30
-
Projet de loi spéciale - Audition des ministres

Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, démissionnaire et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire, sur le projet de loi spéciale, prévu à l'article 45 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres

Salle A131 - 1er étage Ouest
16h30
-
Relations UE-Suisse : communication de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat

Relations UE-Suisse : communication de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat

Salle Vaugirard
16h30
-
Audition de la MCC Récidive
Salle A216 - Commission des lois
Kate DUNKLEY : 01 42 34 31 69 | k.dunkley@senat.fr
16h30
-
Communication
CE Eau en bouteille
  • Communication de Mme Antoinette Guhl, auteur du rapport d'information n° 42 (2024-2025) sur les politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
17h00
-
Lutte contre la vie chère : table ronde grande distribution

à 17 heures : dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, table ronde avec des représentants de la grande distribution dans les territoires ultramarins :

-M. Stéphane HAYOT, Directeur général du Groupe Bernard HAYOT (GBH) (en présentiel ou en visioconférence) ;

-M. François HUYGHUES-DESPOINTES, Directeur général du Groupe Safo (en visioconférence) ;

-M. Robert PARFAIT, Président du Groupe Parfait (en visioconférence) ;

-M. Xavier CABARRUS, Directeur des activités plateformes du groupe CréO (en visioconférence).

Salle Gaston Monnerville et téléconférence
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
17h00
-
Audition plénière
CE Eau en bouteille
  • Audition de M. Nicolas Marty, historien, auteur de L'Invention de l'eau embouteillée (2013)
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
17h30
-
Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage : examen du rapport de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat sur la proposition de résolution européenne n° 151 (2024-2025) de M. Cyril Pellevat

Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage : examen du rapport de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat sur la proposition de résolution européenne n° 151 (2024-2025) de M. Cyril Pellevat

Salle A120 - 1er étage Est
17h30
-
Conférence des Présidents
Sénat
18h00
-
Rencontre avec les interlocuteurs externes
Salon Pourpre
18h00
-
Audition plénière
CE Eau en bouteille
  • Audition de M. Guillaume Pfund, docteur en géographie économique, chercheur à l'université Lumière Lyon II
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et téléconférence
18h30
-
Entretien avec Mme Christel Heydemann, directrice générale d’Orange
Présidence