Lundi 20 novembre 2023 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne
Lundi 20 novembre 2023 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
15h00
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Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 88, 2023-2024) (M. Jean‑François HUSSON, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Vendredi 17 novembre à 12 heures
Salle A131 - 1er étage Ouest
15h00
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Ouverture de la journée des outre-mer dans le cadre du 105ème Congrès des Maires et Présidents d'intercommunalités de France
Salle Clemenceau
16h00
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Micro tendu Public Sénat à l'issue de la journée outre-mer
Salle des Conférences
Président et secrétaires de séance
- Président de séance
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat