Commission des affaires parlementaires à Bruxelles
Entretien, à l'occasion du Bicentenaire de l'Indépendance de l'Équateur, avec S. Exc. M. Oscar José Orrantia VERNAZA, Ambassadeur d'Équateur en France, et S. Exc. M. Mauricio Efraín Baus PALACIOS, Délégué permanent de l'Équateur à l'UNESCO
Audition du Général de division Pierre-Joseph Givre, directeur du Centre de doctrine et d’enseignement du commandement (CDEC) de l’armée de terre.
Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section à la 6e chambre et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de la sécurité sociale.
Bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021 : examen du rapport d'information de M. Jean-François Rapin ;
Audition de Mme Catherine DÉMIER, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, de Mme Isabelle RICHARD, sous-directrice des politiques publiques et de M. Marc DEMULSANT, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État à la direction générale des outre-mer (DGOM) du ministère des outre-mer, de M. Bruno MAUCHAUFFÉE, adjoint au directeur de la législation fiscale (DLF) du ministère de l'économie, des finances et de la relance et de M. Laurent RENOUF, délégué général de la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM), pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l’article 58-2° de la LOLF, relative aux financements de l’État en outre-mer (MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux)
Déplacement d’une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 : communication de M. Jean-François Rapin
Communication de MM. Christian Cambon, Philippe Paul, Olivier Cigolotti, Gilbert Bouchet et de Mme Marie-Arlette Carlotti, sur leur déplacement en Roumanie du 5 au 8 avril 2022.
Mission d’information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) :
Audition de M. Yves Le Masne, ancien directeur général du groupe Orpea.
Mission d’information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) :
Audition de M. Jean-Claude Brdenk, ancien directeur général délégué en charge de l’exploitation du groupe Orpea.