Agenda du Sénat

26 septembre 2022

17h30
-
PLF pour 2023 - Audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel ATTAL, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics

Audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel ATTAL, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2023 et sur le projet de loi de programmation des finances publiques, sous réserve de leur dépôt

Salle A131 - 1er étage Ouest
18h00
-
Remise des Insignes d'Officier de la Légion d'Honneur à M. Olivier Paz, Président de l'Association des Maires du Calvados
Merville-Franceville
18h55
-
PPL n° 867 (2021-2022) visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt - Désignation d'un rapporteur

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 867 (2021-2022) visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt

Salle A131 - 1er étage Ouest
18h57
-
Mission de contrôle sur la démarche Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Création et désignation des membres de la mission de contrôle

Création et désignation des membres de la mission de contrôle, conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et la commission des lois, sur la démarche Zéro Artificialisation Nette (ZAN)

Salle A131 - 1er étage Ouest