11h00
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Entretien avec M. Charles PERSONNAZ, directeur de l’Institut national du patrimoine, M. Jean-Paul JOSEPH, maire de Bandol, ainsi que MM. Ohan HEKIMIAN et Gilles MOLMERET, coordinateurs du projet sur la protection du patrimoine arménien conduit par la ville de Bandol
15h00
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Audition plénière - Pornographie
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, audition d'Ovidie, réalisatrice de documentaires et auteure de l'ouvrage À un clic du pire : la protection des mineurs à l'épreuve d'Internet.
Salle René Monory et téléconférence
15h30
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Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de Mme Brigitte Bourguignon
Mission d’information sur le contrôle des Ehpad (rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
15h30
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Enseignement supérieur et recherche - Examen de rapport d’information
Présentation du rapport d’information de Mme Sonia de la Provôté visant à actualiser les conclusions de la mission d’information sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé
Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
15h30
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Examen du rapport d’information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d’information sur les perspectives pour l’aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins »
Examen du rapport d’information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d’information sur les perspectives pour l’aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins »
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et téléconférence
16h30
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Patrimoine - Examen de rapport d’information
Présentation du rapport d’information de Mme Else Joseph et de M. Olivier Paccaud sur la réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines.
Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
17h00
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Examen du rapport de la commission d'enquête
Examen du rapport de la commission d'enquête.
Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
17h15
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MI Judiciarisation - Examen et adoption du rapport d’information
Examen et adoption du rapport d’information
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
17h30
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Audition du Général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Audition du Général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Salle René Monory
18h00
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Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).
Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
18h00
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Examen du rapport législatif
Examen du projet de rapport
Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
