9h30
-
Contrôle 2025 - Écologie - Soutien de l’État à la prévention et la valorisation des déchets ainsi qu’à l’économie circulaire - Examen de rapport d’information
Contrôle budgétaire – communication de Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur le soutien de l’État à la prévention et la valorisation des déchets ainsi qu’à l’économie circulaire
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h30
-
Contrôle 2025 - Aff Euro - Engagements financiers extrabudgétaires de l'UE - Examen de rapport d’information
Contrôle budgétaire – communication de M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial, sur les engagements financiers extrabudgétaires de l’Union européenne
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h30
-
Compte-rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l’Union économique et monétaire des 29 et 30 septembre 2025 à Billund
Compte-rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l’Union économique et monétaire des 29 et 30 septembre 2025 à Billund
Salle A131 - 1er étage Ouest