De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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Débat sur le thème : « Lutter contre le cancer, sortir des pesticides »
- Débat sur le thème :
« Lutter contre le cancer, sortir des pesticides »
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires
- Proposition de loi visant à garantir l'accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant, présentée par Mme Antoinette GUHL et plusieurs de ses collègues (n° 940, 2025-2026)
À l'issue de l'espace réservé précédent et au plus tard de 16 heures à 20 heures
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PPL Contributions à l'ONF et composition de son conseil d'administration
- Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l'Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d'administration de l'ONF, présentée par Mme Anne-Catherine LOISIER et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 60, 2026-2027)
À l'issue de l'espace réservé précédent et au plus tard de 16 heures à 20 heures
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PPL Simplifier l'ouverture des débits de boissons en zone rurale
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (texte de la commission, n° 70, 2026-2027)
