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Ordre du jour

L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.

A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).


En souligné : Entre dans le champ de l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs

SESSION ORDINAIRE 2017-2018

SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

SEMAINE DE CONTRÔLE

Mardi 24 octobre 2017

À 9 h 30

- 26 questions orales

Ordre d'appel des questions fixé par le Gouvernement.

  • • n° 0059 de M. Jean-Yves ROUX à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    (Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence)

  • • n° 0060 de Mme Patricia MORHET-RICHAUD à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    (Demande d'homologation permanente de produits biologiques)

  • • n° 0040 de M. Bernard DELCROS à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur

    (Délivrance des cartes nationales d'identité dans les communes nouvelles et les zones de montagne)

  • • n° 0073 de Mme Christine HERZOG à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur

    (Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle)

  • • n° 0045 de Mme Anne-Catherine LOISIER à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

    (Difficulté d'harmonisation de la compétence scolaire dans le cadre de la fusion d'EPCI)

  • • n° 0029 de Mme Chantal DESEYNE à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    (Système d'admission post-bac)

  • • n° 0068 de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT à M. le ministre de la cohésion des territoires

    (Friches privées et biens « sans maître » dans les centres-bourgs)

  • • n° 0039 de M. Louis-Jean de NICOLAY à M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    (Technologie satellitaire et fracture numérique)

  • • n° 0071 de M. Cédric PERRIN à M. le ministre de la cohésion des territoires

    (Élargissement du dispositif fiscal dit « Pinel » aux communes situées en zone C)

  • • n° 0050 de Mme Josiane COSTES à M. le ministre de l'éducation nationale

    (Politique éducative en milieu rural)

  • • n° 0038 de M. Philippe MOUILLER à Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

    (Centres de ressources autisme)

  • • n° 0044 de Mme Françoise GATEL transmise à Mme la ministre du travail

    (Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait)

  • • n° 0035 de M. Cyril PELLEVAT à M. le ministre de l'économie et des finances

    (Politique en matière de tourisme)

  • • n° 0037 de Mme Gisèle JOURDA à M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    (Référencement des professionnels du tourisme par les grands opérateurs d'internet)

  • • n° 0031 de Mme Agnès CANAYER à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    (Conditions de prise en charge des victimes des cavités souterraines)

  • • n° 0036 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    (Stratégie nationale relative à la présence du loup)

  • • n° 0048 de M. Philippe BONNECARRÈRE à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    (Unités de traitement des ordures ménagères résiduelles)

  • • n° 0062 de Mme Nicole BONNEFOY à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

    (Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique)

  • • n° 0072 de M. Roland COURTEAU à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

    (Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan)

  • • n° 0064 de M. Pierre LAURENT transmise à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

    (Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »)

  • • n° 0055 de Mme Hélène CONWAY-MOURET à M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    (Situation des personnels recrutés localement par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères)

  • • n° 0049 de Mme Maryvonne BLONDIN à Mme la ministre des solidarités et de la santé

    (Prise en charge de l'AVC en France)

  • • n° 0052 de Mme Catherine TROENDLÉ à Mme la ministre des solidarités et de la santé

    (Désertification médicale)

  • • n° 0053 de M. Daniel CHASSEING à Mme la ministre des solidarités et de la santé

    (Généralisation de l'autorisation de la procréation médicale assistée en France)

  • • n° 0042 de Mme Brigitte MICOULEAU à Mme la ministre des solidarités et de la santé

    (Implantation d'un centre de protonthérapie à Toulouse)

  • • n° 0065 de M. Martial BOURQUIN à Mme la ministre du travail

    (Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés)

À 14 h 30 et le soir

- Débat sur la revue stratégique de défense et de sécurité nationale (demande de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

  • • Temps attribué à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : 10 minutes (y compris la réplique), puis réponse du Gouvernement
  • • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 21 questions réponses : 2 minutes maximum par orateur (y compris la réplique) avec possibilité d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente
  • • Délai limite pour les inscriptions d’auteurs de questions : lundi 23 octobre à 15 heures

- Proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice (texte de la commission, n° 34, 2017-2018) et proposition de loi organique pour le redressement de la justice (texte de la commission, n° 35, 2017-2018), présentées par M. Philippe BAS (demandes de la commission des lois et du groupe Les Républicains)

Ces textes ont été envoyés à la commission des lois.

Ils feront l'objet d'une discussion générale commune.

  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 23 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mardi 24 octobre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale commune : 1 heure
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale commune : lundi 23 octobre à 15 heures

Mercredi 25 octobre 2017

De 14 h 30 à 18 h 30

(Ordre du jour réservé au groupe République et Territoires / Les Indépendants)

- Débat : « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux »

  • • Temps attribué au groupe République et Territoires / Les Indépendants : 10 minutes (y compris la réplique), puis réponse du Gouvernement
  • • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 21 questions réponses : 2 minutes maximum par orateur (y compris la réplique) avec possibilité d'une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 24 octobre à 15 heures

- Débat : « Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives »

  • • Temps attribué au groupe République et Territoires / Les Indépendants : 10 minutes (y compris la réplique), puis réponse du Gouvernement
  • • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 21 questions réponses : 2 minutes maximum par orateur (y compris la réplique) avec possibilité d'une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 24 octobre à 15 heures

À 18 h 30

- Débat : « Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité » (demande de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

  • • Temps attribué à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable : 10 minutes (y compris la réplique), puis réponse du Gouvernement
  • • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 21 questions réponses : 2 minutes maximum par orateur (y compris la réplique) avec possibilité d'une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 24 octobre à 15 heures

Jeudi 26 octobre 2017

À 15 heures

Questions d'actualité au Gouvernement

  • • Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions : jeudi 26 octobre à 11 heures

De 16 h 15 à 20 h 15

(Ordre du jour réservé au groupe Union Centriste)

- Débat : « Logement social : sur quels territoires, comment et pour qui demain ? »

  • • Temps attribué au groupe Union Centriste : 10 minutes (y compris la réplique), puis réponse du Gouvernement
  • • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 21 questions réponses : 2 minutes maximum par orateur (y compris la réplique) avec possibilité d'une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 25 octobre à 15 heures

- Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable, présentée par MM. Bernard DELCROS et René VANDIERENDONCK et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 32, 2017-2018)

Ce texte a été envoyé à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 23 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 25 octobre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 30 minutes
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 25 octobre à 15 heures

SEMAINE SÉNATORIALE

Mardi 31 octobre 2017

À 14 h 30

- Éventuellement, suite de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice (texte de la commission, n° 34, 2017-2018) et proposition de loi organique pour le redressement de la justice (texte de la commission, n° 35, 2017-2018), présentées par M. Philippe BAS (demandes de la commission des lois et du groupe Les Républicains)

- Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage, présentée par M. Jean-Claude CARLE et plusieurs de ses collègues (n° 557, 2016-2017), en examen conjoint avec la proposition de loi visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé, présentée par M. Loïc HERVÉ et plusieurs de ses collègues (n° 680, 2016?2017) (demande du groupe Les Républicains) (rapport commun)

Ces textes ont été envoyés à la commission des lois.

  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 23 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mercredi 25 octobre matin
  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 30 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mardi 31 octobre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 30 octobre à 15 heures

À 16 h 45

Questions d'actualité au Gouvernement

  • • Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions : mardi 31 octobre à 12 h 30

À 17 h 45

- Suite de la proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage, présentée par M. Jean-Claude CARLE et plusieurs de ses collègues (n° 557, 2016-2017) (demande du groupe Les Républicains), en examen conjoint avec la proposition de loi visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé, présentée par M. Loïc HERVÉ et plusieurs de ses collègues (n° 680, 2016–2017)

SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

Mardi 7 novembre 2017

À 14 h 30 et le soir

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 21, 2017-2018)

Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques.

  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 23 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mercredi 25 octobre matin
  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 2 novembre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mardi 7 novembre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 6 novembre à 15 heures

Mercredi 8 novembre 2017

À 14 h 30 et le soir

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 21, 2017-2018)

Jeudi 9 novembre 2017

À 10 h 30

- 5 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié :

  • => Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental (n° 705, 2016?2017)
  • => Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 706, 2016?2017)
  • => Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement (n° 822, 2015-2016)
  • => Projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part (n° 821, 2015-2016)
  • => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse (procédure accélérée) (n° 36, 2017-2018)
  • • Délai limite pour qu'un président de groupe demande le retour à la procédure normale : mardi 7 novembre à 15 heures

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (procédure accélérée) (A.N., n° 234)

Ce texte sera envoyé à la commission des finances avec une saisine pour avis de la commission des affaires sociales.

  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 30 octobre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mardi 31 octobre matin
  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 6 novembre à 12 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 8 novembre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 8 novembre à 15 heures

À 15 heures

Questions d'actualité au Gouvernement

  • • Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions : jeudi 9 novembre à 11 heures

À 16 h 15

- Éventuellement, suite du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (A.N., n° 234)

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Lundi 13 novembre 2017

À 16 heures

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (discussion générale)

Ce texte sera envoyé à la commission des affaires sociales avec une saisine pour avis de la commission des finances.

  • • Réunion de la commission pour élaborer son rapport : mercredi 8 novembre matin
  • • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 13 novembre à 11 heures
  • • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mardi 14 novembre matin, en début d'après-midi et à la suspension du soir et mercredi 15 novembre matin
  • • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 2 heures
  • • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 10 novembre à 15 heures

Mardi 14 novembre 2017

À 14 h 30

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (discussion des articles)

À 16 h 45

Questions d'actualité au Gouvernement

  • • Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions : mardi 14 novembre à 12 h 30

À 17 h 45 et le soir

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Mercredi 15 novembre 2017

À 14 h 30 et le soir

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Jeudi 16 novembre 2017

À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Vendredi 17 novembre 2017

À 9 h 30, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Prochaine réunion de la Conférence des Présidents :
mardi 24 octobre 2017 à 18 heures


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