Semaine du 2 au 8 juin 2025

⚠️ NB : les séances publiques sont toujours retransmises en direct sur la liaison Advalem Sénat 1.

HoraireStructureObjetOuverture 
presse
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Lundi 2 juin 2025
  COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS----
14h00Aménagement du territoireProposition de loi "fast fashion" : conférence de presse
Conférence de presse - "Fast fashion"
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Mardi 3 juin 2025
  COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS----
9h00CE Commande publiqueCommande publique : audition de la DGCCRF
Audition de Thomas Pillot, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés, et de Carla Deveille-Fontinha, sous-directrice des affaires juridiques et des politiques de concurrence et de consommation, de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes
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14h00CE Commande publiqueCommande publique : les responsables ministériels des achats
Table ronde avec des responsables ministériels des achats :
- Agnès Boissonnet, cheffe du service des achats et du soutien à la direction des affaires financières du secrétariat général des Ministères de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation et de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche ;
- Guylaine Bourdais-Naimi, sous-directrice des achats au service de l'action administrative et des moyens du secrétariat général des  Ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative ;
- Jean Bouverot, chef du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique à la direction de l'évaluation de la performance, des finances, de l'achat et de l'immobilier du ministère de l'Intérieur
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16h00CE Commande publiqueCommande publique : audition de la CCI Paris Ile-de-France
Audition de Jean-Marc Morandi, élu, et Dominique Moreno, responsable du pôle des politiques territoriales et régionales et, de la Chambre de commerce et d’industrie Paris Ile-de-France
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16h00MI intercommunalité (NOTRe)Intercommunalité : Association Interco' Outre-mer
Audition de l'Association Interco' Outre-mer (en téléconférence)
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16h15MI services publicsServices public locaux et cohésion sociale
Audition de France Urbaine représentée par Jean-Luc Tillard, Vice-Président de la Communauté urbaine d’Arras en charge du développement des solidarités et préventions
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16h30Affaires économiquesPolitique de la ville : audition de Juliette Méadel
Audition de Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
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16h30CE Agences de l'EtatAgences de l'État : audition de François Rebsamen
Audition  de François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation 
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17h00CE Commande publiqueCommande publique : audition de Nicolas Guérin (Orange)
Audition de Nicolas Guérin, secrétaire général d’Orange
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18h00CE Commande publiqueCommande publique : audition d'Edward Jossa, PDG de l'UGAP
Audition d'Edward Jossa, président-directeur général de l’UGAP
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Mercredi 4 juin 2025
  COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS----
9h40Affaires socialesMédicaments : comment maîtriser la dépense ?
Table ronde sur la régulation des dépenses de médicaments, avec la participation d’un représentant de la Direction de la Sécurité sociale et de Juliette Moisset, directrice de l’accès et des affaires économiques de Les entreprises du médicament
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9h30CultureJOP 2030 : les enjeux de la lutte contre le dopage
Audition de Béatrice Bourgeois, présidente, et Jérémy Roubin, secrétaire général de l’Agence française de lutte contre le dopage
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11h00Affaires économiquesAirbus : audition du directeur de la stratégie
Audition de Matthieu Louvot, directeur de la stratégie d'Airbus
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11h00FinancesCaisse des dépôts : audition d'Olivier Sichel, candidat
Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, d'Olivier Sichel, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination
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11h00LoisRedécoupage électoral : audition de Bernard Stirn
Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, de Bernard Stirn, candidat proposé par le Président de la République en qualité de président de la commission prévue au dernier alinéa de l’article 25 de la Constitution
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13h30MI intercommunalité (NOTRe)Intercommunalité : Audition de l'ADGCF
Audition de l’Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF)
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16h30Affaires économiquesAudition d'Éric Lombard
Audition d'Eric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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16h30Droits des femmesFemmes et sciences : les actions d’Aix-Marseille Université
(autorisation de dérogation par la Conférence des Présidents)
Dans le cadre des travaux sur le thème "Femmes et sciences", audition de Denis Bertin, vice-président en charge du programme Safe place for Science d’Aix Marseille Université (amU), et Isabelle Régner, Vice-Présidente à l'Égalité Femmes-Hommes et Lutte contre les Discriminations d’Aix Marseille Université (amU)
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Jeudi 5 juin 2025
  COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS----
9h30Droits des femmesFemmes et sciences : le plan de la ministre Élisabeth Borne
Dans le cadre des travaux sur le thème "Femmes et sciences", audition
d’Elisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche
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10h30CE CollterAudition de Matthieu Rouveyre, avocat en droit public
Audition de Matthieu Rouveyre, avocat en droit public, auteur de la thèse: "Contribution à une redéfinition de l’autonomie financière des collectivités territoriales"
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10h30LoisJeux Olympiques de 2030 : audition de Marie Barsacq
Audition de Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
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11h30CE CollterAudition de la Direction de la Législation fiscale
Audition de Laurent Martel, directeur de la législation fiscale et Ève Perennec-Segarra, sous-directrice de la fiscalité locale, de la Direction de la Législation fiscale (DLF)
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