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TurcListe des groupes d'études
Des
groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des
questions spécifiques.
Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure
législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour
mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont
elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études
sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat,
et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes
auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.
En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été
reconstitués par le Bureau du Sénat
au cours de sa réunion du 7 décembre 2017.
| Groupes d'études communs aux commissions | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe Numérique | En cours de désignation | Mme Isabelle VUGHT-PION | 01.42.34.33.21 |
| Groupes d'études de la commission des affaires économiques | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Agriculture et alimentation | En cours de désignation | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
| Section Cultures traditionnelles et spécialisées | En cours de désignation | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
| Groupe d'études Chasse et pêche | En cours de désignation | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
| Groupe d'études Économie sociale et solidaire | En cours de désignation | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
| Groupe d'études Élevage (membres) | En cours de désignation | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
| Section Cheval | En cours de désignation | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
| Groupe d'études Énergie | En cours de désignation | M. Alexis SIMON | 01.42.34.27.61 |
| Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) | En cours de désignation | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
| Groupe d'études Industrie | En cours de désignation | Mme Coralie LE BESCONT | 01.42.34.45.16 |
| Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) | En cours de désignation | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
| Groupes d'études de la commission des affaires sociales | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études sur le cancer (membres) | En cours de désignation | M. Julien FRADEL | 01.42.34.39.46 |
| Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante | En cours de désignation | M. Guillaume de LA BATUT | 01.42.34.20.49 |
| Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Développement économique de la montagne | En cours de désignation | M. Victor ANDREINI | 01.42.34.26.64 |
| Groupe d'études Economie circulaire (membres) | En cours de désignation | Mme Léa GUILLEBAUD-GUESDON | 01.42.34.25.68 |
| Groupe d'études Mer et littoral (membres) | En cours de désignation | M. Victor ANDREINI | 01.42.34.26.64 |
| Groupes d'études de la commission de la culture | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions | En cours de désignation | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
| Groupe d'études Francophonie | En cours de désignation | Mme Solène RIEFFEL | 01.42.34.45.51 |
| Groupe d'études Métiers d'art | En cours de désignation | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
| Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs | En cours de désignation | M. Jean-Pascal PICY | 01.42.34.34.78 |
| Groupes d'études de la commission des finances | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Aviation civile | En cours de désignation | M. Jean GOUADAIN | 01.42.34.20.92 |
| Groupes d'études de la commission des lois | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes | En cours de désignation | Mme Béatrice FRAUX | 01.42.34.29.38 |
- Mis à jour le 25 octobre 2020
- Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : j.roubin@senat.fr
