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Liste des groupes d'études

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été reconstitués par le Bureau du Sénat au cours de sa réunion du 7 décembre 2017.

Groupes d'études communs aux commissions
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe Numérique (membres) M. Patrick CHAIZE  Mme Isabelle VUGHT-PION  01.42.34.33.21
e-mail 
Groupes d'études de la commission des affaires économiques
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Agriculture et alimentation (membres) M. Laurent DUPLOMB  M. Grégoire HALLIEZ  01.42.34.33.71
e-mail 
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) M. Claude BÉRIT-DÉBAT  M. Grégoire HALLIEZ  01.42.34.33.71
e-mail 
Groupe d'études Chasse et pêche (membres) M. Jean-Noël CARDOUX  Mme Stéphanie GARNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) M. Marc DAUNIS  M. Romain GODET  01.42.34.29.33
e-mail 
Groupe d'études Élevage (membres) Mme Marie-Christine CHAUVIN  M. Grégoire HALLIEZ  01.42.34.33.71
e-mail 
Section Cheval (membres) M. Jean Pierre VOGEL  M. Jean-Christophe CLÉMENT  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Énergie (membres) M. Daniel GREMILLET  M. Antoine DEVIENNE  01.42.34.32.02
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) Mme Anne-Catherine LOISIER  M. Jean-Christophe CLÉMENT  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Industrie (membres) En cours de désignation  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.33.87
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) M. Daniel LAURENT  Mme Stéphanie GARNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupes d'études de la commission des affaires sociales
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur le cancer (membres) Mme Catherine DEROCHE  M. Julien FRADEL  01.42.34.39.46
e-mail 
Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membres) M. Charles REVET  M. Guillaume de LA BATUT  01.42.34.20.49
e-mail 
Groupes d'études de la commission de la culture
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions (membres) Mme Françoise LABORDE  Mme Aurore BASSY  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Francophonie (membres) Mme Claudine LEPAGE  Mme Charlotte DEREGNAUCOURT  01.42.34.45.51
e-mail 
Groupe d'études Métiers d'art (membres) Mme Catherine DUMAS  Mme Aurore BASSY  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membres) M. Michel SAVIN  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) M. Cyril PELLEVAT  M. Victor ANDREINI  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupe d'études Economie circulaire (membres) M. Didier MANDELLI  Mme Léa GUILLEBAUD-GUESDON  01.42.34.25.68
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral (membres) M. Michel VASPART  M. Victor ANDREINI  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupes d'études de la commission des finances
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile (membres) M. Vincent CAPO-CANELLAS  M. Jean GOUADAIN  01.42.34.20.92
e-mail 
Groupes d'études de la commission des lois
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membres) M. Christophe-André FRASSA  Mme Béatrice FRAUX  01.42.34.29.38
e-mail 
  • Mis à jour le 22 septembre 2018
  • Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : m.quintin@senat.fr