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Liste des groupes d'études

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été reconstitués par le Bureau du Sénat au cours de sa réunion du 7 décembre 2017.

Groupes d'études de la commission des affaires économiques
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Agriculture et alimentation (membres) En cours de désignation  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) En cours de désignation  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Groupe d'études Chasse et pêche En cours de désignation  Mme Stéphanie GARNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire En cours de désignation  M. Romain GODET  01.42.34.29.33
e-mail 
Groupe d'études Élevage (membres) En cours de désignation  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Section Cheval (membres) En cours de désignation  M. Jean-Christophe CLÉMENT  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Énergie En cours de désignation  M. Antoine DEVIENNE  01.42.34.32.02
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois En cours de désignation  M. Jean-Christophe CLÉMENT  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Industrie En cours de désignation  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin En cours de désignation  Mme Stéphanie GARNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupes d'études de la commission des affaires sociales
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur le cancer En cours de désignation  Mme Alice RICHARD  01.42.34.39.46
e-mail 
Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante En cours de désignation  M. Igor MACHABERT  01.42.34.20.34
e-mail 
Groupes d'études de la commission de la culture
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, de la rue et festivals en régions En cours de désignation  Mme Aurore BASSY  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Francophonie En cours de désignation     
Groupe d'études Métiers d'art En cours de désignation     
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs En cours de désignation  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) En cours de désignation  M. Gaspard MONTBEYRE  01.42.34.46.72
e-mail 
Groupe d'études Economie circulaire En cours de désignation  Mme Léa GUILLEBAUD  01.42.34.25.68
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral En cours de désignation  M. Nicolas METZGER 
e-mail 
Groupes d'études de la commission des finances
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile En cours de désignation  M. Jean GOUADAIN  01.42.34.20.92
e-mail 
Groupes d'études de la commission des lois
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes En cours de désignation  M. Jean-Paul WOLBROM  01.42.34.29.38
e-mail 
  • Mis à jour le 17 décembre 2017
  • Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : m.quintin@senat.fr