Liste des groupes d'études

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

Les groupes d'études doivent respecter une charte de fonctionnement. Approuvée par le Bureau, elle repose sur quatre principes : la bonne articulation avec les travaux parlementaires, le pluralisme, l'indépendance et la transparence.

Groupes d'études communs aux commissions

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe Numérique En cours de désignation  M. Marc PARCELIER  01.42.34.43.60
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires économiques

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Agriculture, élevage et alimentation (membres) En cours de désignation  Mme Lucy REBEL

Mme Estelle SAMMOUR 		 01.42.34.27.61
e-mail
01.42.34.39.46
e-mail 
Section Animal et société En cours de désignation  Mme Lucy REBEL  01.42.34.27.61
e-mail 
Section Cheval En cours de désignation  Mme Juliette ELIE  01.42.34.21.51
e-mail 
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) En cours de désignation  Mme Estelle SAMMOUR  01.42.34.39.46
e-mail 
Groupe d'études Chasse et pêche En cours de désignation  M. Jean de LA ROCHEFOUCAULD  01.42.34.28.61
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire En cours de désignation  Mme Sophie SIDEM  01.42.34.29.33
e-mail 
Groupe d'études Énergie En cours de désignation  M. Nassim YOUSSEF  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois En cours de désignation  Mme Lucy REBEL  01.42.34.27.61
e-mail 
Groupe d'études Pêche et produits de la mer En cours de désignation  Mme Lucy REBEL  01.42.34.27.61
e-mail 
Groupe d'études Industrie En cours de désignation  Mme Ambre d'HARCOURT  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) En cours de désignation  Mme Estelle SAMMOUR  01.42.34.39.46
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires sociales

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur le cancer (membres) En cours de désignation  Mme Maeva BARBIER  01.42.34.46.12
e-mail 
Groupe d'études sur le handicap (membres) En cours de désignation  Mme Zoé GÉLIN  01.42.34.27.51
e-mail 
Groupe d'études Monde combattant et mémoire (membres) Mme Jocelyne GUIDEZ  M. Stanislas NAVEAU  01.42.34.20.49
e-mail 

Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne En cours de désignation  M. Antoine STOOPS  01.42.34.24.64
e-mail 
Groupe d'études Economie circulaire (membres) En cours de désignation  M. Luka DE SILVA  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral En cours de désignation  Mme Carole BAUMGARTNER  01.42.34.36.32
e-mail 

Groupes d'études de la commission de la culture

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions En cours de désignation  Mme Solène RIEFFEL  01.42.34.45.51
e-mail 
Groupe d'études Francophonie En cours de désignation  Mme Clothilde RENOUARD  01.42.34.23.63
e-mail 
Groupe d'études Métiers d'art (membres) En cours de désignation  Mme Gersende MAYO  01.42.34.20.44
e-mail 
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs En cours de désignation  Mme Catherine FORGEARD  01.42.34.34.78
e-mail 

Groupes d'études de la commission des finances

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile En cours de désignation  M. Jérémy BRUNET  01.42.34.20.92
e-mail 

Groupes d'études de la commission des lois

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France En cours de désignation  M. Maxime REVERSAT  01.42.34.37.95
e-mail 
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes En cours de désignation  M. Théophile GABAS  01.42.34.41.84
e-mail 

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : g.tarel@senat.fr