Derniers rapports de contrôle
L'hydrogène natif
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Révision de la réglementation européenne applicable aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
commission des affaires européennes
Règlement européen sur les biotechnologies
commission des affaires européennes
Tous les rapports de contrôle de l'année parlementaire en cours
Derniers textes discutés en séance publique
Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Textes discutés prochainement en séance publique
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur