Les rapports d'information

Liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours

• Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement
  • Rapport d'information n° 789 (2020-2021) du 21 juillet 2021 - par MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021
  • Rapport d'information n° 785 (2020-2021) du 21 juillet 2021 - par M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Synthèse du rapport
• Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le bilan du rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur
  • Rapport d'information n° 775 (2020-2021) du 16 juillet 2021 - par M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2021
  • Rapport d'information n° 774 (2020-2021) du 15 juillet 2021 - par M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
  • Rapport n° 770 (2020-2021) du 15 juillet 2021 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration
  • Rapport d'information n° 765 (2020-2021) du 12 juillet 2021 - par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER et M. Bernard FIALAIRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Synthèse du rapport
• Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires
  • Rapport d'information n° 760 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par MM. Hervé MAUREY et Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ?
  • Rapport d'information n° 759 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par Mme Martine BERTHET, MM. Michel CANÉVET et Fabien GAY, fait au nom de la délégation aux entreprises
  • Synthèse du rapport
• L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »
  • Rapport n° 758 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Thomas GASSILLOUD, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann
  • Rapport d'information n° 757 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par Mmes Martine FILLEUL, Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et Dominique VÉRIEN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
  • Synthèse du rapport
• Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne
  • Rapport d'information n° 754 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Marie-Arlette CARLOTTI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ?
  • Rapport d'information n° 753 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Rôle des maisons départementales des personnes handicapées dans la gestion de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
  • Rapport d'information n° 748 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances
• Réserves des régimes de retraites
  • Rapport d'information n° 747 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par Mme Monique LUBIN et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
  • Rapport d'information n° 746 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités
  • Rapport d'information n° 742 (2020-2021) du 6 juillet 2021 - par M. Laurent LAFON, fait au nom de la Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
  • Synthèse du rapport
• Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
  • Rapport n° 741 (2020-2021) du 6 juillet 2021 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France
  • Rapport d'information n° 736 (2020-2021) du 5 juillet 2021 - par MM. Jean-Michel ARNAUD et Roger KAROUTCHI, fait au nom de la mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
  • Synthèse du rapport
• Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen
  • Rapport d'information n° 735 (2020-2021) du 5 juillet 2021 - par M. Jean-François RAPIN et Mme Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Synthèse du rapport
• Délégation parlementaire au renseignement - rapport d'activité 2020-2021
  • Rapport n° 729 (2020-2021) du 1er juillet 2021 - par M. François-Noël BUFFET, sénateur et Mme Françoise DUMAS, député, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
• La politique du logement dans les outre-mer - Auditions
  • Rapport d'information n° 728 (2020-2021) du 1er juillet 2021 - par M. Guillaume GONTARD, Mme Micheline JACQUES et M. Victorin LUREL, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
• La politique du logement dans les outre-mer - Rapport
  • Rapport d'information n° 728 (2020-2021) du 1er juillet 2021 - par M. Guillaume GONTARD, Mme Micheline JACQUES et M. Victorin LUREL, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
  • Synthèse du rapport
• La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie
  • Rapport d'information n° 727 (2020-2021) du 1er juillet 2021 - par M. Bernard JOMIER, fait au nom de la mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
  • Synthèse du rapport
• Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective
  • Rapport d'information n° 722 (2020-2021) du 30 juin 2021 - par Mme Frédérique PUISSAT, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Les collectivités territoriales : un intervenant de santé publique à part entière
  • Rapport d'information n° 712 (2020-2021) du 24 juin 2021 - par MM. Jean-Michel ARNAUD et Roger KAROUTCHI, fait au nom de la mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
  • Synthèse du rapport
• Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu stratégique
  • Rapport d'information n° 711 (2020-2021) du 23 juin 2021 - par MM. Cédric PERRIN, Gilbert ROGER, Bruno SIDO et François BONNEAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Refonder l'écosystème de l'innovation en santé
  • Rapport d'information n° 708 (2020-2021) du 23 juin 2021 - par Mmes Annie DELMONT-KOROPOULIS et Véronique GUILLOTIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025
  • Rapport d'information n° 697 (2020-2021) du 16 juin 2021 - par MM. Christian CAMBON, Jean-Marc TODESCHINI, Pascal ALLIZARD, Mme Marie-Arlette CARLOTTI, M. Olivier CIGOLOTTI, Mmes Hélène CONWAY-MOURET, Michelle GRÉAUME, MM. Joël GUERRIAU, Cédric PERRIN, Yannick VAUGRENARD et Alain CAZABONNE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• L'assurance responsabilité civile médicale : un bilan encore partiel, un suivi nécessaire
  • Rapport d'information n° 693 (2020-2021) du 16 juin 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Vitamine ou morphine : quel avenir pour les aides à la presse écrite ?
  • Rapport d'information n° 692 (2020-2021) du 16 juin 2021 - par M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant
  • Rapport d'information n° 691 (2020-2021) du 16 juin 2021 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales
  • Rapport d'information n° 679 (2020-2021) du 11 juin 2021 - par Mmes Françoise GATEL, Dominique ESTROSI SASSONE, Michelle GRÉAUME et Sylvie ROBERT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
  • Synthèse du rapport
• La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir : quels remèdes contre les cyber virus ?
  • Rapport d'information n° 678 (2020-2021) du 10 juin 2021 - par MM. Sébastien MEURANT et Rémi CARDON, fait au nom de la délégation aux entreprises
  • Synthèse du rapport
• Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés
  • Rapport d'information n° 673 (2020-2021) du 3 juin 2021 - par Mmes Véronique GUILLOTIN, Christine LAVARDE et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
  • Synthèse du rapport
• Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
  • Rapport n° 671 (2020-2021) du 3 juin 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Loïc PRUD'HOMME, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger
  • Rapport d'information n° 659 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d'information des SDIS, dont l'intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti
  • Rapport d'information n° 658 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
  • Rapport n° 643 (2020-2021) du 27 mai 2021 - par Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice et Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique
  • Rapport d'information n° 640 (2020-2021) du 26 mai 2021 - par Mme Françoise GATEL, MM. Rémy POINTEREAU, Guy BENARROCHE, Jean-Pierre CORBISEZ, Philippe DALLIER, Bernard DELCROS, Mme Corinne FÉRET, MM. Charles GUENÉ, Éric KERROUCHE, Antoine LEFÈVRE, Pierre-Jean VERZELEN, François BONHOMME, Mme Agnès CANAYER et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte
  • Rapport d'information n° 633 (2020-2021) du 26 mai 2021 - par M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Politique d'hébergement d'urgence
  • Rapport d'information n° 632 (2020-2021) du 26 mai 2021 - par M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021
  • Rapport d'information n° 624 (2020-2021) du 21 mai 2021 - par M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
• Alimentation durable et locale
  • Rapport d'information n° 620 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par MM. Laurent DUPLOMB, Hervé GILLÉ, Daniel GREMILLET, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Frédéric MARCHAND et Mme Kristina PLUCHET, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Le droit des entreprises en difficulté à l'épreuve de la crise
  • Rapport d'information n° 615 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par MM. François BONHOMME et Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Synthèse du rapport
• Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
  • Rapport d'information n° 614 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Valérie LÉTARD, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Coûts et avantages de la syndication
  • Rapport d'information n° 607 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par M. Jérôme BASCHER, fait au nom de la commission des finances
• Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
  • Rapport d'information n° 604 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mme Nicole BONNEFOY et M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Synthèse du rapport
• Le patrimoine culturel immatériel : un patrimoine vivant au service de la diversité culturelle, de la cohésion sociale et de la paix
  • Rapport d'information n° 601 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mmes Catherine DUMAS et Marie-Pierre MONIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Synthèse du rapport
• Les comptes du Sénat de l'exercice 2020
  • Rapport d'information n° 589 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Éric JEANSANNETAS, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
• Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants
  • Rapport d'information n° 585 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Synthèse du rapport
• Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires
  • Rapport d'information n° 584 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Jean-Baptiste BLANC, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Christian REDON-SARRAZY, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Comment réussir la sortie des prêts garantis par l'État (PGE) ?
  • Rapport d'information n° 583 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Projet de décret d'avance relatif au financement de l'activité partielle et du fonds de solidarité pour les entreprises
  • Rapport d'information n° 576 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021
  • Rapport d'information n° 566 (2020-2021) du 11 mai 2021 - par M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• Projet de programme de stabilité pour les années 2021 à 2027
  • Rapport d'information n° 555 (2020-2021) du 5 mai 2021 - par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
• Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
  • Rapport d'information n° 553 (2020-2021) du 5 mai 2021 - par M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• L'égalité femmes-hommes, un enjeu fondamental de solidarité internationale
  • Rapport d'information n° 550 (2020-2021) du 4 mai 2021 - par Mme Claudine LEPAGE, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
  • Synthèse du rapport
• Les modes de production de l'hydrogène
  • Note scientifique de l'Office n° 536 (2020-2021) du 15 avril 2021 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Culture : une sortie rapide et raisonnée du confinement
  • Rapport d'information n° 528 (2020-2021) du 13 avril 2021 - par M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
  • Synthèse du rapport
• Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge
  • Note scientifique de l'Office n° 521 (2020-2021) du 8 avril 2021 - par M. Antoine HERTH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser
  • Rapport d'information n° 520 (2020-2021) du 7 avril 2021 - par Mme Martine FILLEUL et M. Didier MANDELLI, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Synthèse du rapport
• Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous
  • Rapport d'information n° 499 (2020-2021) du 31 mars 2021 - par MM. Patrick CHAIZE, Pierre LOUAULT et Rémi CARDON, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines
  • Rapport d'information n° 498 (2020-2021) du 30 mars 2021 - par M. Guillaume CHEVROLLIER, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Synthèse du rapport
• L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
  • Rapport n° 487 (2020-2021) du 25 mars 2021 - par M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Santé environnementale : une nouvelle ambition
  • Rapport d'information n° 479 (2020-2021) du 24 mars 2021 - par M. Bernard JOMIER et Mme Florence LASSARADE, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• L'État de droit dans l'Union européenne
  • Rapport d'information n° 457 (2020-2021) du 18 mars 2021 - par MM. Philippe BONNECARRÈRE et Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Synthèse du rapport
• Prévention de la perte d'autonomie
  • Rapport d'information n° 453 (2020-2021) du 17 mars 2021 - par M. Bernard BONNE et Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et accompagner les situations de détresse
  • Rapport d'information n° 451 (2020-2021) du 17 mars 2021 - par M. Henri CABANEL et Mme Françoise FÉRAT, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2021
  • Rapport d'information n° 446 (2020-2021) du 15 mars 2021 - par M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une grille de lecture, un calendrier
  • Rapport d'information n° 444 (2020-2021) du 11 mars 2021 - par MM. Philippe DALLIER et Didier RAMBAUD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
  • Synthèse du rapport
• La mise en oeuvre de l'article 55 de la loi SRU
  • Rapport d'information n° 439 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances
• L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs
  • Rapport d'information n° 434 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger
  • Rapport d'information n° 432 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par MM. Jean SOL et Jean-Yves ROUX, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales
• Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
  • Rapport n° 428 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques
  • Rapport d'information n° 427 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Synthèse du rapport
• La phagothérapie : médecine d'hier et de demain
  • Note scientifique de l'Office n° 425 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du sésame
  • Rapport d'information n° 368 (2020-2021) du 17 février 2021 - par M. Laurent DUPLOMB, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation
  • Rapport d'information n° 358 (2020-2021) du 10 février 2021 - par M. Serge BABARY, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation
  • Rapport d'information n° 346 (2020-2021) du 4 février 2021 - par M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Synthèse du rapport
• L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport final
  • Rapport d'information n° 323 (2020-2021) du 29 janvier 2021 - par M. Rémy POINTEREAU et Mme Corinne FÉRET, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
  • Synthèse du rapport
• Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui
  • Rapport d'information n° 313 (2020-2021) du 28 janvier 2021 - par M. Olivier JACQUIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
  • Synthèse du rapport
• L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des objectifs modestes et des moyens rationnés
  • Rapport d'information n° 309 (2020-2021) du 27 janvier 2021 - par M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
• Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité
  • Rapport d'information n° 308 (2020-2021) du 27 janvier 2021 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles
  • Rapport d'information n° 295 (2020-2021) du 20 janvier 2021 - par M. Christian CAMBON, Mme Hélène CONWAY-MOURET, MM. Jacques LE NAY, Cédric PERRIN et Richard YUNG, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux
  • Rapport d'information n° 294 (2020-2021) du 20 janvier 2021 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD, fait au nom de la commission des finances
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020
  • Rapport d'information n° 286 (2020-2021) du 20 janvier 2021 - par M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• Renforcer la résilience des entreprises françaises à l'étranger
  • Rapport d'information n° 248 (2020-2021) du 17 décembre 2020 - par Mme Jacky DEROMEDI, fait au nom de la délégation aux entreprises
  • Synthèse du rapport
• 16 propositions pour garantir les élections consulaires en 2021
  • Rapport d'information n° 241 (2020-2021) du 16 décembre 2020 - par Mme Jacky DEROMEDI, MM. Christophe-André FRASSA et Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
• Le vote à distance, à quelles conditions ?
  • Rapport d'information n° 240 (2020-2021) du 16 décembre 2020 - par M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
• Le retour des biens culturels aux pays d'origine : un défi pour le projet universel des musées français
  • Rapport d'information n° 239 (2020-2021) du 16 décembre 2020 - par MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Synthèse du rapport
• La stratégie vaccinale contre la Covid-19
  • Rapport n° 234 (2020-2021) du 15 décembre 2020 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires
  • Rapport d'information n° 224 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances
• L'exposome, un défi scientifique
  • Note scientifique de l'Office n° 218 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par M. Cédric VILLANI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Pollution plastique : une bombe à retardement ?
  • Rapport n° 217 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport
  • Rapport n° 199 (2020-2021) du 8 décembre 2020 - par Mme Catherine DEROCHE, M. Bernard JOMIER et Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion
  • Synthèse du rapport
• Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus
  • Rapport n° 199 (2020-2021) du 8 décembre 2020 - par Mme Catherine DEROCHE, M. Bernard JOMIER et Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion
• Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français
  • Rapport d'information n° 152 (2020-2021) du 25 novembre 2020 - par MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE, ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19
  • Rapport d'information n° 146 (2020-2021) du 19 novembre 2020 - par MM. Jean BIZET, André GATTOLIN et Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Synthèse du rapport
• Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du logement social
  • Rapport d'information n° 132 (2020-2021) du 17 novembre 2020 - par Mmes Valérie LÉTARD, Dominique ESTROSI SASSONE, Viviane ARTIGALAS et Marie-Noëlle LIENEMANN, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir
  • Rapport d'information n° 84 (2020-2021) du 28 octobre 2020 - par Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des affaires économiques
  • Synthèse du rapport
• La conduite des grands projets numériques de l'État
  • Rapport d'information n° 47 (2020-2021) du 14 octobre 2020 - par M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances
• Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider
  • Rapport d'information n° 44 (2020-2021) du 14 octobre 2020 - par MM. Arnaud BAZIN, Vincent CAPO-CANELLAS, Emmanuel CAPUS, Philippe DALLIER, Vincent DELAHAYE, Philippe DOMINATI, Vincent ÉBLÉ, Rémi FÉRAUD, Roger KAROUTCHI, Mme Christine LAVARDE, MM. Sébastien MEURANT, Jean-Claude REQUIER, Pascal SAVOLDELLI et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, fait au nom de la commission des finances
  • Synthèse du rapport
• Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin
  • Rapport d'information n° 22 (2020-2021) du 8 octobre 2020 - par M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales

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