Rapports d'information

  1. La viticulture, une filière d'avenir : l'urgence de l'union !

    Rapport d'information n° 96 (2025-2026) du 29 octobre 2025 - par MM. Daniel LAURENT, Henri CABANEL et Sebastien PLAL'Essentiel (synthèse)

  2. Contre un crash programmé : dix-huit mesures d'urgence pour l'industrie automobile française

    Rapport d'information n° 37 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par M. Alain CADEC, Mme Annick JACQUEMET et M. Rémi CARDONL'Essentiel (synthèse)

  3. Programmer, accompagner, innover : 25 clés pour le logement des jeunes

    Rapport d'information n° 29 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par Mmes Martine BERTHET, Viviane ARTIGALAS et M. Yves BLEUNVENL'Essentiel (synthèse)

  4. Hydroélectricité : Faire barrage à la mise en concurrence

    Rapport d'information n° 1 (2025-2026) du 1er octobre 2025 - par MM. Daniel GREMILLET, Patrick CHAUVET, Jean-Jacques MICHAU et Fabien GAYL'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer

    Rapport n° 63 (2025-2026) du 22 octobre 2025 - par Mme Micheline JACQUES et M. Frédéric BUVALL'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome I - par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et Jean-Claude TISSOTL'Essentiel (synthèse)

  2. Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II - par M. Daniel GREMILLETL'Essentiel (synthèse)

  3. Économie (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III - par Mmes Anne-Catherine LOISIER, Sylviane NOËL et M. Christian REDON-SARRAZYL'Essentiel (synthèse)

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV - par Mme Micheline JACQUESL'Essentiel (synthèse)

  5. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V - par M. Patrick CHAIZEL'Essentiel (synthèse)

  6. Cohésion des territoires (Logement) (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI - par Mme Amel GACQUERREL'Essentiel (synthèse)

  7. Cohésion des territoires (Politique de la ville) (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VII - par Mme Viviane ARTIGALASL'Essentiel (synthèse)

  8. Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 140 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VIII - par Mme Martine BERTHETL'Essentiel (synthèse)

Page mise à jour le