Rapports d'information
Situation et avenir du groupe Atos
Rapport d'information n° 568 (2023-2024) du 30 avril 2024 - par Mme Sophie PRIMAS, MM. Jérôme DARRAS, Fabien GAY et Thierry MEIGNEN • L'Essentiel (synthèse)
Crise du logement
Rapport d'information n° 567 (2023-2024) du 30 avril 2024 - par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE, Viviane ARTIGALAS et Amel GACQUERRE • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables
Rapport n° 675 (2023-2024) du 5 juin 2024 - par Mmes Sophie PRIMAS et Amel GACQUERRE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Rapport n° 642 (2023-2024) du 29 mai 2024 - par MM. Alain CADEC et Patrick CHAUVET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
Rapport n° 597 (2023-2024) du 15 mai 2024 - par Mme Martine BERTHET
Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
Rapport n° 586 (2023-2024) du 7 mai 2024 - par Mme Sylviane NOËL • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'UE et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part
Avis n° 410 (2023-2024) du 12 mars 2024 - par M. Laurent DUPLOMB • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
Rapport n° 342 (2023-2024) du 14 février 2024 - par Mme Amel GACQUERRE • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Avis n° 296 (2023-2024) du 30 janvier 2024 - par M. Patrick CHAIZE • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution
Rapport n° 38 (2023-2024) du 18 octobre 2023 - par Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux
Rapport n° 9 (2023-2024) du 5 octobre 2023 - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome I - par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et Jean-Claude TISSOT • L'Essentiel (synthèse)
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II - par M. Daniel GREMILLET • L'Essentiel (synthèse)
Économie (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III - par M. Franck MONTAUGÉ, Mmes Anne-Catherine LOISIER et Sylviane NOËL • L'Essentiel (synthèse)
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome IV - par Mme Micheline JACQUES • L'Essentiel (synthèse)
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome V - par Mme Amel GACQUERRE • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires (Logement) (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VI - par Mme Anne CHAIN-LARCHÉ • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires (Politique de la ville) (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VII - par Mme Viviane ARTIGALAS • L'Essentiel (synthèse)
Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2024)
Avis n° 129 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome VIII - par Mme Martine BERTHET • L'Essentiel (synthèse)
Page mise à jour le