89 travaux engagés *

* Pour la session 2025-2026


Commissions d'enquête ou missions communes : 6 travaux programmés

Les commissions : 67 travaux programmés

Commission des affaires économiques
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission d'information flash sur les enseignements pouvant être tirés de la gestion de la crise sanitaire de la dermatose nodulaire contagieuse
  • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
  • Martine Berthet (Rapporteure)
  • Annick Jacquemet (Rapporteure)
  • Gérard Lahellec (Rapporteur)
  • Christian Redon-Sarrazy (Rapporteur)
Mission d'information flash sur l'actualisation du rapport d'information n° 528 (2018-2019) : La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ?
  • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
  • Laurent Duplomb (Rapporteur)
Avenir du pastoralisme
  • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
    Causes et impacts de la décommercialisation
    • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
      Groupe de suivi sur la PAC (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
      • Jean-François Rapin (Président)
      Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Mission d'information à l'occasion du Salon de la défense de Riyadh (Arabie Saoudite)
      • février 2026 (échéance indicative)
      • Cédric Perrin (Président)
      • Rachid Temal (Rapporteur)
      • François Bonneau (Rapporteur)
      Mission d'information sur l'Argentine et le Chili
      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
        Mission d'information sur la dissuasion nucléaire française
        • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
          Mission d'information sur la Syrie
          • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
            Mission d'information sur l'Asie centrale
            • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
              Mission d'information sur les évolutions des drones, la lutte anti-drones et l'usage de l'IA dans ces domaines
              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                Mission d'information sur la résilience de la France et la défense opérationnelle du territoire en cas d'engagement majeur
                • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                  Mission d'information sur les pays européens de la Mer Noire (Roumanie, Bulgarie, Moldavie)
                  • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                    Mission d'information à l'Assemblée générale des Nations unies (New York)
                    • dernier trimestre 2026 (échéance indicative)
                      Commission des affaires sociales
                      ThèmeÉchéanceActeurs
                      L'organisation et le financement de la prévention en matière de santé
                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                      • Marie-Do Aeschlimann (Rapporteure)
                      • Marion Canalès (Rapporteure)
                      • Nadia Sollogoub (Rapporteur)
                      La protection de l'enfance (répertorié aussi sous commission des lois)
                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                      • Pascale Gruny (Rapporteur)
                      • Anne-Marie Nédélec (Rapporteure)
                      • Agnès Canayer (Rapporteur)
                      • Patricia Schillinger (Rapporteur)
                      Suivi des dossiers européens dans le domaine de compétence de la commission
                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                        Les freins au « travail additionnel » au sein et en dehors des entreprises
                        • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                          La préparation de la France en matière de médecine de crise
                          • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                            L'accès aux soins en Guadeloupe
                            • 2nd semestre 2026 (échéance indicative)
                              mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
                              Les allègements de cotisations issus du dispositif LODEOM
                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                              • Élisabeth Doineau (Rapporteure)
                              • Solanges Nadille (Rapporteure)
                              Les innovations thérapeutiques
                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                              • Corinne Imbert (Rapporteure)
                              • Émilienne Poumirol (Rapporteure)
                              • Cathy Apourceau-Poly (Rapporteure)
                              Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières
                              Les services d'aide à domicile pour les personnes dépendantes
                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                              • Philippe Mouiller (Rapporteur)
                              L'offre médico-sociale à destination des personnes handicapées adultes (dont « amendement Creton »)
                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                              • Philippe Mouiller (Rapporteur)
                              Le troisième cycle des études de santé
                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                              • Philippe Mouiller (Rapporteur)
                              Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
                              ThèmeÉchéanceActeurs
                              Le centre national de la musique
                              • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                L'enseignement français à l'étranger
                                • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                  La gestion des monuments historiques
                                  • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                    Les « zones grises » de l'information : comment réguler les médias d'information en ligne ?
                                    • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
                                      ThèmeÉchéanceActeurs
                                      MI sur les impacts de la mise en extinction des fréquences mobile 2G et 3G
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Sébastien Fagnen (Rapporteur)
                                      Mission d'information sur l'ingénierie territoriale
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Louis-Jean de Nicolaÿ (Rapporteur)
                                      • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
                                      Mission d'information sur la simplification de la billettique dans un contexte d'ouverture à la concurrence et de développement des transports collectifs
                                      • avril 2026 (échéance indicative)
                                      • Franck Dhersin (Rapporteur)
                                      • Pierre Jean Rochette (Rapporteur)
                                      • Olivier Jacquin (Rapporteur)
                                      • Jacques Fernique (Rapporteur)
                                      MI Empreinte environnementale de l'IA
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Guillaume Chevrollier (Rapporteur)
                                      • Damien Michallet (Rapporteur)
                                      • Simon Uzenat (Rapporteur)
                                      Groupe de suivi des négociations et des enjeux internationaux en matière de développement durable
                                      • 2026 (échéance indicative)
                                      • Ronan Dantec (Président)
                                      Commission des finances
                                      ThèmeÉchéanceActeurs
                                      Le financement de la Stratégie nationale biodiversité 2030
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Christine Lavarde (Rapporteur S)
                                      Les moyens aériens de la gendarmerie et de la police nationales
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Bruno Belin (Rapporteur S)
                                      La régulation du compte personnel de formation
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Emmanuel Capus (Rapporteur S)
                                      • Ghislaine Senée (Rapporteur S)
                                      Le soutien public aux filières sucrières
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Christian Klinger (Rapporteur S)
                                      • Victorin Lurel (Rapporteur S)
                                      Les points de blocage de la performance de la direction des services de la navigation aérienne et les moyens de les surmonter
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur S)
                                      Le financement de l'asile en France
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Marie-Carole Ciuntu (Rapporteur S)
                                      Mission d'information sur le financement du Zéro artificialisation nette (ZAN)
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Hervé Maurey (Rapporteur)
                                      • Sophie Primas (Rapporteur)
                                      Les nouvelles ressources propres de l'Union européenne
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Jean-Marie Mizzon (Rapporteur S)
                                      Pratique de la dépense fiscale : étude de cas européens
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Pascal Savoldelli (Rapporteur S)
                                      La mission d'accompagnement des entreprises par les réseaux de chambres consulaires
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Thierry Cozic (Rapporteur S)
                                      • Frédérique Espagnac (Rapporteur S)
                                      Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Christopher Szczurek (Rapporteur S)
                                      L'institut national du cancer
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Vincent Delahaye (Rapporteur S)
                                      Le village olympique des Jeux de Paris 2024
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Éric Jeansannetas (Rapporteur S)
                                      Les modalités de répartition de la DGF
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Stéphane Sautarel (Rapporteur S)
                                      • Isabelle Briquet (Rapporteur S)
                                      La rationalisation du réseau diplomatique : les postes de présence diplomatique et les postes consulaires d'influence
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Nathalie Goulet (Rapporteur S)
                                      • Rémi Féraud (Rapporteur S)
                                      Les perspectives de financement du Nouveau programme national de renouvellement urbain
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Sophie Primas (Rapporteur S)
                                      La politique de tarification des opérateurs culturels
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Vincent Éblé (Rapporteur S)
                                      • Didier Rambaud (Rapporteur S)
                                      L'immobilier de la Bibliothèque nationale de France
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Jean-Raymond Hugonet (Rapporteur S)
                                      Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Laurent Somon (Rapporteur S)
                                      • Thomas Dossus (Rapporteur S)
                                      • Jean-François Rapin (Rapporteur S)
                                      Le financement des déploiements opérationnels des forces armées françaises à l'étranger
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Dominique de Legge (Rapporteur S)
                                      L'impact de la concurrence dans le ferroviaire sur les finances publiques
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Marie-Claire Carrère-Gée (Rapporteur S)
                                      • Hervé Maurey (Rapporteur S)
                                      L'école inclusive
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Olivier Paccaud (Rapporteur S)
                                      L'aide publique au développement de la France en matière de santé
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Michel Canévet (Rapporteur S)
                                      • Raphaël Daubet (Rapporteur S)
                                      Le tribunal du stationnement payant
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Christian Bilhac (Rapporteur S)
                                      Le financement du déploiement de la vidéoprotection
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Florence Blatrix Contat (Rapporteur S)
                                      Groupe de suivi sur la situation des finances publiques et l'exécution budgétaire
                                      • 2026 (échéance indicative)
                                      • Claude Raynal (Président)
                                      • Jean-François Husson (Rapporteur)
                                      Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article 58-2° de la LOLF
                                      La lutte contre le trafic de tabac
                                      • (échéance indicative)
                                      • Claude Nougein (Rapporteur)
                                      La prime d'activité, dix ans après sa création
                                      • (échéance indicative)
                                      • Arnaud Bazin (Rapporteur)
                                      • Pierre Barros (Rapporteur)
                                      Les aides à la presse
                                      • (échéance indicative)
                                      • Jean-Raymond Hugonet (Rapporteur)
                                      Le bilan de la redistribution en France
                                      • (échéance indicative)
                                      • Jean-François Husson (Rapporteur)
                                      Le bilan des États généraux de la diplomatie
                                      • (échéance indicative)
                                      • Nathalie Goulet (Rapporteur)
                                      • Rémi Féraud (Rapporteur)
                                      La rémunération à la performance des agents de l'État
                                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Claude Nougein (Rapporteur)
                                      La dimension territoriale de la politique nationale de l'emploi
                                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Emmanuel Capus (Rapporteur)
                                      • Ghislaine Senée (Rapporteure)
                                      Le secours en montagne
                                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Bruno Belin (Rapporteur)
                                      • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
                                      Le soutien de l'État à la filière automobile
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Christine Lavarde (Rapporteur)
                                      Le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport
                                      • 2026 (échéance indicative)
                                      • Éric Jeansannetas (Rapporteur)
                                      Commission des lois
                                      ThèmeÉchéanceActeurs
                                      La protection de l'enfance (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
                                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Pascale Gruny (Rapporteur)
                                      • Anne-Marie Nédélec (Rapporteure)
                                      • Agnès Canayer (Rapporteur)
                                      • Patricia Schillinger (Rapporteur)
                                      Mission d'information sur les rodéos urbains, les raves et les autres occupations illégales, brèves et dangereuses de l'espace public à des fins récréatives
                                      • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Lauriane Josende (Rapporteure)
                                      • Isabelle Florennes (Rapporteure)
                                      • Hussein Bourgi (Rapporteur)
                                      Mission d'information sur l'avenir du maintien de l'ordre
                                      • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • David Margueritte (Rapporteur)
                                      • Olivier Bitz (Rapporteur)
                                      Commission des affaires européennes
                                      ThèmeÉchéanceActeurs
                                      Suivi des résolutions européennes du Sénat
                                      • 1er trimestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Jean-François Rapin (Rapporteur)
                                      Groupe de suivi sur la PAC (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Jean-François Rapin (Président)
                                      Les négociations sur le cadre financier pluriannuel 2028-2034
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Florence Blatrix Contat (Rapporteure)
                                      • Christine Lavarde (Rapporteur)
                                      La mise en oeuvre du pacte sur la migration et l'asile
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                      • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
                                      • Audrey Linkenheld (Rapporteure)
                                      Les négociations en vue de l'élargissement avec le Monténégro et l'Albanie
                                      • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                        Les évolutions de l'équilibre institutionnel européen
                                        • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                          Les ministères face aux négociations de textes européens et à leur application
                                          • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                            Le bouclier européen de la démocratie
                                            • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                              La mise en oeuvre des rapports Draghi et Letta
                                              • 1er semestre 2026 (échéance indicative)

                                                Les délégations : 16 travaux programmés

                                                Délégation aux collectivités territoriales
                                                ThèmeÉchéanceActeurs
                                                La place des ruralités dans l'économie des transitions
                                                • dernier trimestre (échéance indicative)
                                                • 1er trimestre 2026
                                                • Laurent Burgoa (Rapporteur)
                                                • Franck Montaugé (Rapporteur)
                                                • Ghislaine Senée (Rapporteure)
                                                Bilan du modèle des métropoles, des intercommunalités et des communes nouvelles
                                                • 2nd semestre (échéance indicative)
                                                • 2nd semestre 2026
                                                • Catherine Belrhiti (Rapporteure)
                                                • Éric Kerrouche (Rapporteur)
                                                • Didier Rambaud (Rapporteur)
                                                • Grégory Blanc (Rapporteur)
                                                Mission d'information relative à l'état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale
                                                • 2 avril 2026 (échéance indicative)
                                                • Bernard Delcros (Président)
                                                • Nadine Bellurot (Rapporteure)
                                                • Thierry Cozic (Rapporteur)
                                                Délégation aux droits des femmes
                                                ThèmeÉchéanceActeurs
                                                La place des femmes dans l'univers du jeu vidéo
                                                • juin 2026 (échéance indicative)
                                                • Dominique Vérien (Rapporteure)
                                                • Marie Mercier (Rapporteur)
                                                • Adel Ziane (Rapporteur)
                                                Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes
                                                • juin 2026 (échéance indicative)
                                                • Béatrice Gosselin (Rapporteure)
                                                • Olivia Richard (Rapporteure)
                                                • Laurence Rossignol (Rapporteure)
                                                Délégation aux entreprises
                                                ThèmeÉchéanceActeurs
                                                L'entreprise 5.0 : impact de l'IA sur les entreprises
                                                • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                                • Laurence Garnier (Rapporteure)
                                                • Damien Michallet (Rapporteur)
                                                • Jérôme Darras (Rapporteur)
                                                Entreprendre sous enseigne : franchise, location-gérance et dépendance économique dans la grande distribution
                                                • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
                                                • Sophie Primas (Rapporteur)
                                                • Fabien Gay (Rapporteur)
                                                • Olivier Rietmann (Rapporteur)
                                                Délégation sénatoriale à la prospective
                                                ThèmeÉchéanceActeurs
                                                Quelles valeurs en 2050 ?
                                                • Éric Dumoulin (Rapporteur)
                                                • Vanina Paoli-Gagin (Rapporteur)
                                                • Stéphane Sautarel (Rapporteur)
                                                • Rémi Cardon (Rapporteur)
                                                • Amel Gacquerre (Rapporteure)
                                                • Nadège Havet (Rapporteure)
                                                • Christine Lavarde (Rapporteur)
                                                • Jean-Jacques Michau (Rapporteur)
                                                • Pierre Barros (Rapporteur)
                                                • Bernard Fialaire (Rapporteur)
                                                • Khalifé Khalifé (Rapporteur)

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