20 travaux engagés *

* Pour la session 2025-2026


Commissions d'enquête ou missions communes : 1 travail programmé

Commissions d'enquête ou missions communes
ThèmeÉchéanceActeurs
Initiative : Conférence des Présidents
Commission d'enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
  • mai 2026 (échéance indicative)
  • Anne-Catherine Loisier (Présidente)
  • Antoinette Guhl (Rapporteure)

Les commissions : 4 travaux programmés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
ThèmeÉchéanceActeurs
MI sur les impacts de la mise en extinction des fréquences mobile 2G et 3G
  • février 2026 (échéance indicative)
  • Sébastien Fagnen (Rapporteur)
MI Empreinte environnementale de l'IA
  • 2ème trimestre 2026 (échéance indicative)
  • Guillaume Chevrollier (Rapporteur)
  • Damien Michallet (Rapporteur)
  • Simon Uzenat (Rapporteur)

Les délégations : 15 travaux programmés

Délégation aux collectivités territoriales
ThèmeÉchéanceActeurs
La place des ruralités dans l'économie des transitions
  • dernier trimestre (échéance indicative)
  • 1er trimestre 2026
  • Laurent Burgoa (Rapporteur)
  • Franck Montaugé (Rapporteur)
  • Ghislaine Senée (Rapporteure)
état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale
  • 2nd semestre (échéance indicative)
  • 1er semestre 2026
  • Bernard Delcros (Président)
  • Nadine Bellurot (Rapporteure)
  • Thierry Cozic (Rapporteur)
Délégation aux droits des femmes
ThèmeÉchéanceActeurs
Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes
  • juin 2026 (échéance indicative)
  • Béatrice Gosselin (Rapporteure)
  • Olivia Richard (Rapporteure)
  • Laurence Rossignol (Rapporteure)
La place des femmes dans l'univers du jeu vidéo
  • juin 2026 (échéance indicative)
  • Dominique Vérien (Rapporteure)
  • Marie Mercier (Rapporteur)
  • Adel Ziane (Rapporteur)
Délégation aux entreprises
ThèmeÉchéanceActeurs
Entreprendre sous enseigne : franchise, location-gérance et dépendance économique dans la grande distribution
  • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
  • Sophie Primas (Rapporteur)
  • Fabien Gay (Rapporteur)
  • Olivier Rietmann (Rapporteur)
L'entreprise 5.0 : impact de l'IA sur les entreprises
  • 1er semestre 2026 (échéance indicative)
  • Laurence Garnier (Rapporteure)
  • Damien Michallet (Rapporteur)
  • Jérôme Darras (Rapporteur)
Délégation sénatoriale à la prospective
ThèmeÉchéanceActeurs
Quelles valeurs en 2050 ?
  • Éric Dumoulin (Rapporteur)
  • Vanina Paoli-Gagin (Rapporteur)
  • Stéphane Sautarel (Rapporteur)
  • Rémi Cardon (Rapporteur)
  • Amel Gacquerre (Rapporteure)
  • Nadège Havet (Rapporteure)
  • Christine Lavarde (Rapporteur)
  • Jean-Jacques Michau (Rapporteur)
  • Pierre Barros (Rapporteur)
  • Bernard Fialaire (Rapporteur)
  • Khalifé Khalifé (Rapporteur)

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr