6 travaux engagés *
* Pour la session 2025-2026
- Affaires étrangères et coopération : 1
- Aménagement du territoire : 1
- Budget : 2
- Collectivités territoriales : 2
- Économie et finances, fiscalité : 2
- Environnement : 1
- Justice : 1
- Outre-mer : 3
- PME, commerce et artisanat : 1
- Police et sécurité : 1
- Questions sociales et santé : 1
- Recherche, sciences et techniques : 1
- Société : 1
- Traités et conventions : 1
- Union européenne : 1
Affaires étrangères et coopération : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Outre-mer, Traités et conventions) |
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Aménagement du territoire : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Environnement) |
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Budget : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité) |
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| Enjeux pour les RUP et les PTOM du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Outre-mer, Union européenne) |
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Collectivités territoriales : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Économie et finances, fiscalité, Environnement) |
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| état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Budget, Économie et finances, fiscalité) |
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Économie et finances, fiscalité : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Environnement) |
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| état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Budget, Collectivités territoriales) |
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Environnement : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité) |
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Justice : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Police et sécurité, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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Outre-mer : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Enjeux pour les RUP et les PTOM du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Budget, Union européenne) |
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| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Traités et conventions) |
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| Filières d'excellence, filières précieuses et atouts des outre-mer : une chance pour la France (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat) |
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Pme, commerce et artisanat : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Filières d'excellence, filières précieuses et atouts des outre-mer : une chance pour la France (répertorié aussi sous Outre-mer) |
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Police et sécurité : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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Questions sociales et santé : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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Recherche, sciences et techniques : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Questions sociales et santé, Société) |
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Société : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques) |
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Traités et conventions : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Outre-mer) |
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Union européenne : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Enjeux pour les RUP et les PTOM du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Budget, Outre-mer) |
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