10 travaux engagés *
* Pour la session 2025-2026
- Affaires étrangères et coopération : 1
- Aménagement du territoire : 2
- Budget : 2
- Collectivités territoriales : 4
- Économie et finances, fiscalité : 2
- Environnement : 1
- Famille : 1
- Justice : 3
- Outre-mer : 3
- PME, commerce et artisanat : 1
- Police et sécurité : 1
- Questions sociales et santé : 2
- Recherche, sciences et techniques : 1
- Société : 1
- Traités et conventions : 1
- Union européenne : 1
Affaires étrangères et coopération : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Outre-mer, Traités et conventions) |
Aménagement du territoire : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Environnement) |
| |
| L'action des maisons France Services dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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Budget : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Outre-mer, Union européenne) | ||
| État des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité) |
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Collectivités territoriales : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Économie et finances, fiscalité, Environnement) |
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| Bilan du modèle des métropoles, des intercommunalités et des communes nouvelles |
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| L'action des maisons France Services dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV) (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| État des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Budget, Économie et finances, fiscalité) |
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Économie et finances, fiscalité : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Environnement) |
| |
| État des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale (répertorié aussi sous Budget, Collectivités territoriales) |
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Environnement : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La place des ruralités dans l'économie des transitions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité) |
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Famille : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la protection de l'enfance (répertorié aussi sous Justice, Questions sociales et santé) |
Justice : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la protection de l'enfance (répertorié aussi sous Famille, Questions sociales et santé) | ||
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Police et sécurité, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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| Mission d'information sur le pilotage de la politique pénale et la prévention de ses dysfonctionnements |
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Outre-mer : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Budget, Union européenne) | ||
| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Traités et conventions) | ||
| Filières d'avenir pour la croissance des économies des outre-mer (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat) |
Pme, commerce et artisanat : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Filières d'avenir pour la croissance des économies des outre-mer (répertorié aussi sous Outre-mer) |
Police et sécurité : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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Questions sociales et santé : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la protection de l'enfance (répertorié aussi sous Famille, Justice) | ||
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Recherche, sciences et techniques, Société) |
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Recherche, sciences et techniques : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Questions sociales et santé, Société) |
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Société : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques) |
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Traités et conventions : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 3 bassin océan Pacifique (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Outre-mer) |
Union européenne : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (répertorié aussi sous Budget, Outre-mer) |
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