Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2025-2026 de la commission des finances.

Les travaux

Début des travaux le 14 janvier 2026.

Clôture des travaux le 12 août 2026.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°809

Réunie le 30 juin 2026, la commission des finances du Sénat a organisé une audition pour « suite à donner » à l'enquête qu'elle avait sollicitée auprès de la Cour des comptes sur le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport. Principalement portées par les collectivités territoriales, les infrastructures sportives recouvrent des équipements très divers, tel (…)

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