Rapports d'information
« Petites villes de demain » : mettre l'avenir au centre
Rapport d'information n° 40 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par Mme Nicole BONNEFOY et M. Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche
Avis n° 346 (2025-2026) du 4 février 2026 - par Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Avis n° 104 (2025-2026) du 4 novembre 2025 - par M. Alain DUFFOURG • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à permettre à une commune d'être intégrée, pour une partie de son territoire, à un parc naturel national (PNN) et, pour une autre partie, à un parc naturel régional (PNR)
Rapport n° 41 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par Mme Kristina PLUCHET • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 143 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome I - par MM. Louis-Jean de NICOLAY et Sébastien FAGNEN • L'Essentiel (synthèse)
Transports (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 143 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II - par MM. Jean-Marc DELIA, Stéphane DEMILLY et Hervé GILLÉ • L'Essentiel (synthèse)
Environnement (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 143 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
Page mise à jour le