Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue

    Rapport d'information n° 227 (2023-2024) du 20 décembre 2023 - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève

    Rapport n° 492 (2023-2024) du 3 avril 2024 - par M. Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

    Rapport n° 500 (2023-2024) du 3 avril 2024 - par M. Jean-Yves ROUX • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant à préserver des sols vivants

    Rapport n° 316 (2023-2024) du 7 février 2024 - par M. Michaël WEBER • L'Essentiel (synthèse)

  4. Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

    Avis n° 313 (2023-2024) du 6 février 2024 - par M. Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  5. Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Rapport n° 300 (2023-2024) du 31 janvier 2024 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires

    Rapport n° 151 (2023-2024) du 29 novembre 2023 - par M. Jacques FERNIQUE • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Rapport n° 82 (2023-2024) du 8 novembre 2023 - par M. Alain DUFFOURG • L'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains

    Rapport n° 44 (2023-2024) du 18 octobre 2023 - par M. Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

    Rapport n° 46 (2023-2024) du 18 octobre 2023 - par M. Franck DHERSIN • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 132 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome I - par MM. Sébastien FAGNEN et Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transports (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 132 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome II - par MM. Stéphane DEMILLY, Hervé GILLÉ et Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Environnement (Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis n° 132 (2023-2024) du 23 novembre 2023, Tome III - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

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