Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement

    Rapport d'information n° 856 (2021-2022) du 3 août 2022 - par M. Jean BACCI, Mme Anne-Catherine LOISIER, MM. Pascal MARTIN et Olivier RIETMANN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète

    Rapport d'information n° 754 (2021-2022) du 6 juillet 2022 - par Mme Martine FILLEUL, MM. Pascal MARTIN et Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Sécurité des ponts : face au « chantier du siècle », l'urgence d'une action publique plus ambitieuse

    Rapport d'information n° 669 (2021-2022) du 15 juin 2022 - par M. Bruno BELIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations

    Rapport d'information n° 636 (2021-2022) du 24 mai 2022 - par Mmes Martine FILLEUL et Christine HERZOG • L'Essentiel (synthèse)

  5. Rétablir l'équité territoriale en matière d'accès aux soins : agir avant qu'il ne soit trop tard

    Rapport d'information n° 589 (2021-2022) du 29 mars 2022 - par M. Bruno ROJOUAN • L'Essentiel (synthèse)

  6. Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens

    Rapport d'information n° 588 (2021-2022) du 29 mars 2022 - par Mme Patricia DEMAS • L'Essentiel (synthèse)

  7. Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes

    Rapport d'information n° 577 (2021-2022) du 16 mars 2022 - par MM. Bruno BELIN et Serge BABARY • L'Essentiel (synthèse)

  8. Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste

    Rapport d'information n° 576 (2021-2022) du 15 mars 2022 - par M. Guillaume CHEVROLLIER et Mme Denise SAINT-PÉ • L'Essentiel (synthèse)

  9. Prévention des risques industriels : ne pas baisser la garde

    Rapport d'information n° 401 (2021-2022) du 26 janvier 2022 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  10. Panne des appels d'urgence : quels enseignements ?

    Rapport d'information n° 297 (2021-2022) du 15 décembre 2021 - par M. Patrick CHAIZE, Mme Françoise DUMONT, MM. Loïc HERVÉ, Jean-Michel HOULLEGATTE, Patrick KANNER, Mme Marie-Pierre RICHER et M. Jean Pierre VOGEL • L'Essentiel (synthèse)

  11. Bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)

    Rapport d'information n° 279 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par MM. Didier MANDELLI, Guillaume CHEVROLLIER et Ronan DANTEC • L'Essentiel (synthèse)

  12. Menaces sur la biodiversité mondiale : passer des promesses aux actes

    Rapport d'information n° 67 (2021-2022) du 20 octobre 2021 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat

    Avis n° 826 (2021-2022) du 25 juillet 2022 - par M. Bruno BELIN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace

    Rapport n° 455 (2021-2022) du 9 février 2022 - par M. Jean-Claude ANGLARS • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés

    Rapport n° 457 (2021-2022) du 9 février 2022 - par M. Jean-Claude ANGLARS

  4. Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace

    Rapport n° 127 (2021-2022) du 3 novembre 2021 - par M. Jean-Claude ANGLARS

  5. Proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

    Rapport n° 68 (2021-2022) du 20 octobre 2021 - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE

  6. Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

    Rapport n° 68 (2021-2022) du 20 octobre 2021 - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE

  7. Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

    Avis n° 45 (2021-2022) du 12 octobre 2021 - par M. Pascal MARTIN et Mme Nicole BONNEFOY • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Environnement (Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis n° 167 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome I - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transports (Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis n° 167 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome II - par MM. Olivier JACQUIN, Philippe TABAROT et Mme Évelyne PERROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis n° 167 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome III - par MM. Louis-Jean de NICOLAY et Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche (Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis n° 167 (2021-2022) du 18 novembre 2021, Tome IV - par MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND • L'Essentiel (synthèse)

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