Rapports d'information
Pour une montagne 4 saisons
Rapport d'information n° 635 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par M. Cyril PELLEVAT • L'Essentiel (synthèse)
"Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
Rapport d'information n° 580 (2019-2020) du 1er juillet 2020, Tome II - par M. Michel VASPART
"Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
Rapport d'information n° 580 (2019-2020) du 1er juillet 2020, Tome I - par M. Michel VASPART • L'Essentiel (synthèse)
Pour une transition numérique écologique
Rapport d'information n° 555 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)
Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses !
Rapport d'information n° 282 (2019-2020) du 29 janvier 2020 - par MM. Hervé MAUREY et Jean-François LONGEOT • L'Essentiel (synthèse)
Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
Rapport d'information n° 127 (2019-2020) du 18 novembre 2019 - par MM. Hervé MAUREY, Guillaume CHEVROLLIER, Michel DAGBERT, Frédéric MARCHAND, Pierre MÉDEVIELLE et Michel VASPART • L'Essentiel (synthèse)
Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ?
Rapport d'information n° 209 (2019-2020) du 17 novembre 2019 - par MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE
Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie
Rapport d'information n° 87 (2019-2020) du 23 octobre 2019 - par MM. Hervé MAUREY et Didier MANDELLI
Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020
Rapport d'information n° 41 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
Avis n° 223 (2019-2020) du 7 janvier 2020 - par Mme Nelly TOCQUEVILLE • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur interne
Avis n° 183 (2019-2020) du 10 décembre 2019 - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux
Rapport n° 110 (2019-2020) du 13 novembre 2019 - par M. Jérôme BIGNON • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi d'orientation des mobilités
Rapport n° 85 (2019-2020) du 23 octobre 2019 - par M. Didier MANDELLI
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen
Rapport n° 30 (2019-2020) du 8 octobre 2019 - par M. Hervé MAUREY
Rapports budgétaires
Mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 144 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome I - par M. Jean-François LONGEOT • L'Essentiel (synthèse)
Environnement (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 144 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Pierre MÉDEVIELLE et Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)
Transports (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 144 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome III - par MM. Didier MANDELLI, Jean-Pierre CORBISEZ, Michel VASPART et Mme Nicole BONNEFOY • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 144 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV - par M. Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
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