Rapports d'information
Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable
Rapport d'information n° 903 (2024-2025) du 24 septembre 2025 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)
La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire
Rapport d'information n° 786 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par Mme Marta de CIDRAC et M. Jacques FERNIQUE • L'Essentiel (synthèse)
Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique
Rapport d'information n° 783 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Gilbert-Luc DEVINAZ • L'Essentiel (synthèse)
Inégalités territoriales d'accès aux soins : aux grands maux, les grands remèdes
Rapport d'information n° 137 (2024-2025) du 13 novembre 2024 - par M. Bruno ROJOUAN • L'Essentiel (synthèse)
Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
Rapport d'information n° 19 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Jean-Baptiste BLANC • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports
Rapport n° 721 (2024-2025) du 11 juin 2025 - par Mme Nadège HAVET • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Avis n° 711 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par M. Damien MICHALLET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone
Rapport n° 686 (2024-2025) du 4 juin 2025 - par Mme Nicole BONNEFOY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses
Rapport n° 691 (2024-2025) du 4 juin 2025 - par M. Hervé GILLÉ • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins
Rapport n° 697 (2024-2025) du 4 juin 2025 - par M. Jacques FERNIQUE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
Rapport n° 584 (2024-2025) du 7 mai 2025 - par M. Franck DHERSIN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)
Rapport n° 591 (2024-2025) du 7 mai 2025 - par M. Bernard PILLEFER • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Avis n° 574 (2024-2025) du 6 mai 2025 - par M. Bruno ROJOUAN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone
Rapport n° 506 (2024-2025) du 2 avril 2025 - par Mme Nadège HAVET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Rapport n° 458 (2024-2025) du 19 mars 2025 - par Mme Sylvie VALENTE LE HIR • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement
Avis n° 455 (2024-2025) du 18 mars 2025 - par Mme Christine HERZOG • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Rapport n° 401 (2024-2025) du 5 mars 2025 - par M. Damien MICHALLET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Rapport n° 361 (2024-2025) du 19 février 2025 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage
Rapport n° 367 (2024-2025) du 19 février 2025 - par Mme Jocelyne ANTOINE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Avis n° 350 (2024-2025) du 18 février 2025 - par M. Daniel GUERET • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Avis n° 187 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par M. Jean-Claude ANGLARS • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Avis n° 60 (2024-2025) du 22 octobre 2024 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par MM. Sébastien FAGNEN et Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
Transports (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par MM. Stéphane DEMILLY, Olivier JACQUIN et Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)
Environnement (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 148 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
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