Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Alimentation durable et locale

    Rapport d'information n° 620 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par MM. Laurent DUPLOMB, Hervé GILLÉ, Daniel GREMILLET, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Frédéric MARCHAND et Mme Kristina PLUCHET • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

    Rapport d'information n° 604 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mme Nicole BONNEFOY et M. Rémy POINTEREAU • L'Essentiel (synthèse)

  3. La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser

    Rapport d'information n° 520 (2020-2021) du 7 avril 2021 - par Mme Martine FILLEUL et M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)

  4. Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines

    Rapport d'information n° 498 (2020-2021) du 30 mars 2021 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

    Avis n° 719 (2020-2021) du 29 juin 2021 - par M. Daniel GUERET • L'Essentiel (synthèse)

  2. Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport n° 666 (2020-2021) du 2 juin 2021, Tome I - par MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)

  3. Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport n° 666 (2020-2021) du 2 juin 2021, Tome II - par MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC

  4. Rapport (Examen du rapport en commission) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport n° 666 (2020-2021) du 2 juin 2021, Tome III - par MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC

  5. Compte rendu des travaux de commission (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport n° 666 (2020-2021) du 2 juin 2021, Tome IV - par MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC

  6. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

    Rapport n° 586 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Cyril PELLEVAT

  7. Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

    Avis n° 549 (2020-2021) du 4 mai 2021 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité

    Rapport n° 503 (2020-2021) du 31 mars 2021 - par M. Gérard LAHELLEC

  9. Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique

    Avis n° 496 (2020-2021) du 30 mars 2021 - par Mme Laurence MULLER-BRONN • L'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi visant à lutter contre le plastique

    Rapport n° 411 (2020-2021) du 3 mars 2021 - par Mme Martine FILLEUL

  11. Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque

    Rapport n° 415 (2020-2021) du 3 mars 2021 - par Mme Évelyne PERROT

  12. Proposition de loi relative à la sécurité globale

    Avis n° 393 (2020-2021) du 2 mars 2021 - par M. Étienne BLANC • L'Essentiel (synthèse)

  13. Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

    Rapport n° 242 (2020-2021) du 16 décembre 2020 - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)

  14. Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français

    Rapport n° 153 (2020-2021) du 25 novembre 2020 - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)

  15. Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire

    Avis n° 59 (2020-2021) du 20 octobre 2020 - par M. Bruno BELIN • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Environnement (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 142 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome I - par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Transports (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 142 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome II - par MM. Olivier JACQUIN, Philippe TABAROT et Mme Évelyne PERROT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Cohésion des territoires (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 142 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome III - par MM. Louis-Jean de NICOLAY et Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 142 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV - par MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND • L'Essentiel (synthèse)

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