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Alimentation durable et locale

Rapport d'information de MM. Laurent DUPLOMB, Hervé GILLÉ, Daniel GREMILLET, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Frédéric MARCHAND et Mme Kristina PLUCHET, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques n° 620 (2020-2021) - 19 mai 2021

La conjonction de la crise sanitaire à l'urgence écologique remet les sujets de la souveraineté alimentaire, de l'approvisionnement local et de la maîtrise de l'empreinte environnementale de l'alimentation des Français au coeur des priorités de nos politiques publiques.

Ces questions essentielles ne constituent pourtant pas une nouvelle préoccupation : le Sénat est mobilisé depuis plusieurs années, et plus récemment depuis l'adoption de l'article 44 de la loi Egalim visant à lutter contre les importations de denrées alimentaires ne respectant pas les normes minimales requises en France. Toutefois, l'actualité les a éclairées d'un jour nouveau, en démontrant, à bien des égards, qu'une alimentation plus locale et plus souveraine était justement une réponse pour accroître la durabilité de notre modèle alimentaire, déjà considéré comme le plus durable du monde.

Traiter ces sujets multifacettes, à la croisée des enjeux économiques, écologiques et sociaux, et embrassant un public d'acteurs très large, allant de l'amont agricole au consommateur à la recherche de denrées saines, sûres et accessibles à tous, est un impératif pour esquisser des réponses opérationnelles à une volonté citoyenne indéniablement croissante.

Dans ce contexte, la commission des affaires économiques et la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable ont souhaité unir leur expertise. Synthèse de réflexions nées d'échanges fructueux menés lors d'une trentaine d'auditions, le rapport appelle à la mise en oeuvre de 25 recommandations concernant à la fois l'offre agricole et la demande des consommateurs. Renforcer notre souveraineté alimentaire, consolider les initiatives locales en matière alimentaire, maîtriser l'empreinte environnementale de notre agriculture et de notre alimentation, renforcer les transitions dans un laps de temps compatible avec le temps des cultures et mettre en oeuvre une réelle transparence sur l'étiquetage de l'origine des produits, tels sont les objectifs poursuivis.

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