Rapports d'information
BITDE : une ambition à muscler
Rapport d'information n° 184 (2025-2026) du 3 décembre 2025 - par M. Pascal ALLIZARD et Mme Hélène CONWAY-MOURET
Le Plateau des Guyanes : affirmer la France comme un acteur régional clé
Rapport d'information n° 135 (2025-2026) du 19 novembre 2025 - par MM. Cédric PERRIN, Étienne BLANC, Olivier CIGOLOTTI et André GUIOL
Une Europe redevenue centrale
Rapport d'information n° 14 (2025-2026) du 8 octobre 2025 - par M. Thierry MEIGNEN et Mme Nicole DURANTON • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d'échange
Rapport n° 182 (2025-2026) du 3 décembre 2025 - par M. Loïc HERVÉ
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour empêcher la ratification de l'accord avec le Mercosur
Rapport n° 156 (2025-2026) du 26 novembre 2025 - par M. Pascal ALLIZARD et Mme Gisèle JOURDA
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Rapport n° 158 (2025-2026) du 26 novembre 2025 - par M. Étienne BLANC
Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Rapport n° 87 (2025-2026) du 29 octobre 2025 - par M. Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
Rapport n° 59 (2025-2026) du 22 octobre 2025 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire
Rapport n° 61 (2025-2026) du 22 octobre 2025 - par M. André GUIOL
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome I - par Mme Valérie BOYER et M. Jean-Baptiste LEMOYNE
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II - par Mme Catherine DUMAS et M. Didier MARIE
Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III - par MM. Ronan LE GLEUT et Guillaume GONTARD • L'Essentiel (synthèse)
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Fonds de solidarité pour le développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis » (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV - par MM. Christian CAMBON et Patrice JOLY
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V - par M. Pascal ALLIZARD et Mme Gisèle JOURDA
Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME
Défense : Soutien de la politique de la défense (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VII - par M. Jean-Pierre GRAND et Mme Marie-Arlette CARLOTTI
Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VIII - par M. Hugues SAURY et Mme Hélène CONWAY-MOURET
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET
Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde - Programme de transformation (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome X - par M. Roger KAROUTCHI et Mme Mireille JOUVE
Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 141 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome XI - par MM. Philippe PAUL et Jérôme DARRAS • L'Essentiel (synthèse)
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