Rapports de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapports d'information

  1. 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole

    Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome IV - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET

  2. 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande

    Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome III - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET

  3. 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise

    Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome II - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)

  4. 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française

    Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome I - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)

  5. L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone

    Rapport d'information n° 605 (2019-2020) du 8 juillet 2020 - par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT

  6. L'Inde, un partenaire stratégique

    Rapport d'information n° 584 (2019-2020) du 1er juillet 2020 - par MM. Ladislas PONIATOWSKI, co-président, Rachid TEMAL, co-président, Hugues SAURY, Olivier CIGOLOTTI et Joël GUERRIAU • L'Essentiel (synthèse)

  7. Soutenir l'Afrique face au coronavirus

    Rapport d'information n° 560 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT

  8. Porte-avions Charles de Gaulle : et après ?

    Rapport d'information n° 559 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par MM. Olivier CIGOLOTTI et Gilbert ROGER

  9. Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire

    Rapport d'information n° 527 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL

  10. Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire

    Rapport d'information n° 526 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL

  11. Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger

    Rapport d'information n° 525 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par MM. Robert del PICCHIA et André VALLINI

  12. Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire

    Rapport d'information n° 502 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR

  13. Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire

    Rapport d'information n° 501 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD

  14. Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne

    Rapport d'information n° 500 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par MM. Joël GUERRIAU, Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET

  15. Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version russe)

    Rapport d'information n° 484 (2019-2020) du 3 juin 2020, Tome II - par MM. Konstantin KOSSATCHEV, Président du comité des affaires internationales du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie et Christian CAMBON, Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat de la République française

  16. Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française)

    Rapport d'information n° 484 (2019-2020) du 3 juin 2020, Tome I - par MM. Konstantin KOSSATCHEV, Président du comité des affaires internationales du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie et Christian CAMBON, Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat de la République française

  17. À quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du multilatéralisme.

    Rapport d'information n° 244 (2019-2020) du 15 janvier 2020 - par MM. Pascal ALLIZARD, Pierre LAURENT, Olivier CADIC, Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO et M. Yannick VAUGRENARD

  18. Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar

    Rapport d'information n° 243 (2019-2020) du 15 janvier 2020 - par M. Jean-Pierre VIAL, Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT et M. Jacques LE NAY

  19. Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

    Rapport d'information n° 131 (2019-2020) du 19 novembre 2019 - par Mme Sophie PRIMAS et M. Jean-Marie BOCKEL • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique

    Rapport n° 639 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par M. Jean-Noël GUÉRINI

  2. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire

    Rapport n° 643 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par M. Édouard COURTIAL

  3. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni

    Rapport n° 351 (2019-2020) du 26 février 2020 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  4. Projet de loi Accords France-Turkménistan et France-États-Unis

    Rapport n° 352 (2019-2020) du 26 février 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL

  5. Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil Fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux

    Rapport n° 328 (2019-2020) du 19 février 2020 - par M. Richard YUNG

  6. Projet de loi autorisant la ratification des deuxième, troisième et quatrième protocoles additionnels à la convention européenne d'extradition

    Rapport n° 330 (2019-2020) du 19 février 2020 - par M. Hugues SAURY

  7. Projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

    Rapport n° 332 (2019-2020) du 19 février 2020 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET

  8. Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le fonds européen de la défense

    Rapport n° 305 (2019-2020) du 5 février 2020 - par M. Cédric PERRIN

  9. Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la France et l'Éthiopie, la France et la République du Costa Rica et la France et le Mozambique relatifs aux services aériens

    Rapport n° 260 (2019-2020) du 22 janvier 2020 - par M. Michel BOUTANT

  10. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et l'Angola relatif aux services aériens

    Rapport n° 262 (2019-2020) du 22 janvier 2020 - par M. Gilbert BOUCHET

  11. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part

    Rapport n° 188 (2019-2020) du 11 décembre 2019 - par M. Joël GUERRIAU

  12. Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et le Burkina Faso et de la convention d'extradition entre la République française et le Burkina Faso

    Rapport n° 190 (2019-2020) du 11 décembre 2019 - par M. Olivier CIGOLOTTI

  13. Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil

    Rapport n° 114 (2019-2020) du 13 novembre 2019 - par Mme Gisèle JOURDA

  14. Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti

    Rapport n° 34 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par M. Gilbert-Luc DEVINAZ

  15. Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers

    Rapport n° 36 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par M. Olivier CADIC

  16. Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord

    Rapport n° 38 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome I - par MM. Ladislas PONIATOWSKI et Bernard CAZEAU • L'Essentiel (synthèse)

  2. Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II - par MM. Robert del PICCHIA et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)

  3. Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome III - par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT • L'Essentiel (synthèse)

  5. Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome V - par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT

  6. Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VI - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD • L'Essentiel (synthèse)

  7. Défense : Soutien de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VII - par MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VIII - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)

  9. Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR • L'Essentiel (synthèse)

  10. Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome X - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL • L'Essentiel (synthèse)

  11. Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome XI - par MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD • L'Essentiel (synthèse)

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