Rapports d'information
La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ?
Rapport d'information n° 846 (2020-2021) du 22 septembre 2021 - par M. Pascal ALLIZARD, Mme Gisèle JOURDA, MM. Édouard COURTIAL, André GATTOLIN et Jean-Noël GUÉRINI • L'Essentiel (synthèse)
Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement
Rapport d'information n° 789 (2020-2021) du 21 juillet 2021 - par MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne
Rapport d'information n° 754 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Marie-Arlette CARLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version allemande
Rapport d'information n° 753 (2020-2021) du 7 juillet 2021, Tome III - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET
Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version anglaise
Rapport d'information n° 753 (2020-2021) du 7 juillet 2021, Tome II - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET
Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version française
Rapport d'information n° 753 (2020-2021) du 7 juillet 2021, Tome I - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu stratégique
Rapport d'information n° 711 (2020-2021) du 23 juin 2021 - par MM. Cédric PERRIN, Gilbert ROGER, Bruno SIDO et François BONNEAU • L'Essentiel (synthèse)
Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025
Rapport d'information n° 697 (2020-2021) du 16 juin 2021 - par MM. Christian CAMBON, Jean-Marc TODESCHINI, Pascal ALLIZARD, Mme Marie-Arlette CARLOTTI, M. Olivier CIGOLOTTI, Mmes Hélène CONWAY-MOURET, Michelle GRÉAUME, MM. Joël GUERRIAU, Cédric PERRIN, Yannick VAUGRENARD et Alain CAZABONNE • L'Essentiel (synthèse)
Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité
Rapport d'information n° 308 (2020-2021) du 27 janvier 2021 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI • L'Essentiel (synthèse)
Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles
Rapport d'information n° 295 (2020-2021) du 20 janvier 2021 - par M. Christian CAMBON, Mme Hélène CONWAY-MOURET, MM. Jacques LE NAY, Cédric PERRIN et Richard YUNG • L'Essentiel (synthèse)
Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français
Rapport d'information n° 152 (2020-2021) du 25 novembre 2020 - par MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Rapport n° 860 (2020-2021) du 29 septembre 2021 - par M. Guillaume GONTARD
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER
Rapport n° 862 (2020-2021) du 29 septembre 2021 - par M. Alain HOUPERT
Projet de loi Traitement automatisé des données à caractère personnel
Rapport n° 749 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. Bruno SIDO
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à l'emploi des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre
Rapport n° 751 (2020-2021) du 7 juillet 2021 - par M. André GUIOL
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part
Rapport n° 686 (2020-2021) du 15 juin 2021 - par M. Gilbert ROGER
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part
Rapport n° 688 (2020-2021) du 15 juin 2021 - par M. Pascal ALLIZARD
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Avis n° 690 (2020-2021) du 15 juin 2021 - par M. Olivier CIGOLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya relatif à la promotion et à l'échange des compétences et talents
Rapport n° 616 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par M. Pierre LAURENT
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde
Rapport n° 618 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Avis n° 567 (2020-2021) du 11 mai 2021 - par M. François BONNEAU • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
Rapport n° 532 (2020-2021) du 14 avril 2021 - par MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso et le Gouvernement de la République du Paraguay
Rapport n° 435 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par M. Gilbert BOUCHET
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire
Rapport n° 437 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par M. Édouard COURTIAL
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre États membres de l'Union européenne
Rapport n° 359 (2020-2021) du 10 février 2021 - par M. Philippe FOLLIOT
Projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
Rapport n° 283 (2020-2021) du 20 janvier 2021 - par M. Édouard COURTIAL
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre la France et l'OMS relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS
Rapport n° 212 (2020-2021) du 9 décembre 2020 - par M. Jacques LE NAY
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre la France et le Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre la France et la Chine
Rapport n° 85 (2020-2021) du 28 octobre 2020 - par M. Olivier CADIC
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes
Rapport n° 87 (2020-2021) du 28 octobre 2020 - par M. Gilbert BOUCHET
Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
Avis n° 19 (2020-2021) du 7 octobre 2020 - par M. Christian CAMBON • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome I - par MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome II - par MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome III - par MM. Bruno SIDO et Guillaume GONTARD • L'Essentiel (synthèse)
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV - par MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome V - par MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VI - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Soutien de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VII - par M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VIII - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET • L'Essentiel (synthèse)
Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome X - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI • L'Essentiel (synthèse)
Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 140 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome XI - par M. Philippe PAUL et Mme Gisèle JOURDA • L'Essentiel (synthèse)
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