Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1989-1990

Tous les rapports d'information édités par le Sénat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intégral sur Internet. Leur version papier peut être commandée à l'espace librairie du Sénat.

Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.

Mission effectuée à la demande du Président de la République, en Turquie et en Inde, du 14 au 19 août 1990
- Rapport d'information n° 471 (1989-1990) du 23 août 1990 - par M. Jean LECANUET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'espace social européen
- Rapport d'information n° 463 (1989-1990) du 5 juillet 1990 - par M. André ROUVIÈRE, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
- Rapport n° 462 (1989-1990) du 3 juillet 1990 - par M. Louis PERREIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Gestion de trésorerie des collectivités locales
- Rapport d'information n° 447 (1989-1990) du 28 juin 1990 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992
- Rapport d'information n° 439 (1989-1990) du 27 juin 1990 - par M. Michel SOUPLET, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Fiscalité des entreprises
- Rapport d'information n° 389 (1989-1990) du 14 juin 1990 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Evolutions à l'Est et leurs conséquences
- Rapport d'information n° 360 (1989-1990) du 6 juin 1990 - par MM. Jean LECANUET, Michel D'AILLIERES, Yvon BOURGES, François ABADIE et Jean-Pierre BAYLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evolution de l'audiovisuel public
- Rapport d'information n° 340 (1989-1990) du 1er juin 1990 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Mission d'information désignée par la commission des Affaires économiques et du Plan sur l'avenir du service public de la Poste et des Télécommunications dans le nouveau contexte international
- Rapport d'information n° 333 (1989-1990) du 30 mai 1990 - par M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Contrôle des entreprises publiques: évolution des structures et des modes de financement
- Rapport d'information n° 315 (1989-1990) du 22 mai 1990 - par M. Roger CHINAUD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Programmation pluriannuelle des finances publiques en Allemagne, en Belgique, en Espagne, en Italie, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni
- Rapport d'information n° 289 (1989-1990) du 10 mai 1990 - par M. Bernard Charles HUGO, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Actes du colloque organisé au Sénat le 10 avril 1990 - mutations économiques en Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie : réussite ou échec ?
- Rapport d'information n° 285 (1989-1990) du 9 mai 1990 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Bernard BARBIER, William CHERVY, Francisque COLLOMB, Jean FAURE, Philippe FRANÇOIS, Bernard Charles HUGO, Robert LAUCOURNET et Louis MINETTI, fait au nom de la commission des Affaires économiques
L'évolution économique de la Tchécoslovaquie, de la Pologne et de la Hongrie : conclusions de la mission d'information
- Rapport d'information n° 285 (1989-1990) du 9 mai 1990 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Bernard BARBIER, William CHERVY, Francisque COLLOMB, Jean FAURE, Philippe FRANÇOIS, Bernard Charles HUGO, Robert LAUCOURNET et Louis MINETTI, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Visite effectuée en IIe région maritime, à Brest
- Rapport d'information n° 277 (1989-1990) du 3 mai 1990 - par MM. Michel D'AILLIERES, François ABADIE, Michel CALDAGUÈS, Jean-Paul CHAMBRIARD, Michel CHAUTY, Franz DUBOSCQ, Marc LAURIOL, Edouard LE JEUNE et Charles-Henri de COSSÉ-BRISSAC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suite d'une mission effectuée en Chine, du 19 mars au 2avril 1990
- Rapport d'information n° 268 (1989-1990) du 26 avril 1990 - par MM. Jean LECANUET, Yvon BOURGES, André BETTENCOURT, Jean GARCIA, André ROUVIÈRE et Jacques GOLLIET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 212 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Jean FAURE, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Fiscalité en Europe : rapport des experts consultés par la commission
- Rapport d'information n° 211 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Christian PONCELET et Roger CHINAUD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Fiscalité en Europe : présentation générale
- Rapport d'information n° 211 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Christian PONCELET et Roger CHINAUD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs
- Rapport n° 180 (1989-1990) du 22 décembre 1989 - par M. Louis MEXANDEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'organisation du régime d'assurance-maladie en République fédérale d'Allemagne (mission effectuée du 6 au 8 septembre 1989)
- Rapport d'information n° 161 (1989-1990) du 19 décembre 1989 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Jean BARRAS, Jacques BIMBENET, François DELGA, Claude HURIET, Pierre LOUVOT, Jacques MACHET et Paul SOUFFRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
Les travaux de la XIVe Conférence mondiale de l'Energie (mission effectuée à Montréal (Canada), du 16 au 23 septembre 1989)
- Rapport d'information n° 159 (1989-1990) du 19 décembre 1989 - par MM. Claude PROUVOYEUR, Jean FAURE et Jacques BELLANGER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989
- Rapport d'information n° 141 (1989-1990) du 14 décembre 1989 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Michel PONIATOWSKI, Robert PONTILLON, Jean GARCIA, Daniel MILLAUD, Michel MIROUDOT, André ROUVIÈRE et René TRÉGOUËT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989
- Rapport d'information n° 141 (1989-1990) du 14 décembre 1989 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Michel PONIATOWSKI, Robert PONTILLON, Jean GARCIA, Daniel MILLAUD, Michel MIROUDOT, André ROUVIÈRE et René TRÉGOUËT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989
- Rapport d'information n° 141 (1989-1990) du 14 décembre 1989 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Michel PONIATOWSKI, Robert PONTILLON, Jean GARCIA, Daniel MILLAUD, Michel MIROUDOT, André ROUVIÈRE et René TRÉGOUËT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Mission effectuée en Union soviétique, du 19 au 26 juillet 1989
- Rapport d'information n° 132 (1989-1990) du 13 décembre 1989 - par MM. Jean LECANUET, Jean-Pierre BAYLE, André BOYER, Michel CRUCIS, Jean GARCIA, André JARROT et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 17 au 27 juillet 1989
- Rapport d'information n° 130 (1989-1990) du 13 décembre 1989 - par MM. Pierre MATRAJA, Michel ALLONCLE, Jean CHAMANT, Jean-Paul CHAMBRIARD et Robert PONTILLON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les résultats des projections macroéconomiques
- Rapport d'information n° 50 (1989-1990) du 8 novembre 1989 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Mission effectuée en Tchécoslovaquie, Hongrie et Pologne, du 11 au 24 septembre 1989, pour y étudier l'évolution institutionnelle au niveau national et local
- Rapport d'information n° 21 (1989-1990) du 18 octobre 1989 - par MM. René-Georges LAURIN, Christian BONNET, Raymond BOUVIER et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale