Rapports d'information
Stratégie universitaire de l'État : fixer un cap, restaurer la confiance
Rapport d'information n° 58 (2025-2026) du 22 octobre 2025 - par Mme Laurence GARNIER et M. Pierre-Antoine LEVI • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement des langues régionales : agir pour la transmission de ce patrimoine immatériel
Rapport d'information n° 31 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par M. Max BRISSON et Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi relative au contrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l'oeuvre musicale et portant simplification de l'exception au droit d'auteur pour les personnes en situation de handicap
Rapport n° 694 (2025-2026) du 3 juin 2026 - par Mme Laure DARCOS
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
Rapport n° 642 (2025-2026) du 20 mai 2026 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale
Rapport n° 648 (2025-2026) du 20 mai 2026 - par Mme Annick BILLON • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires
Rapport n° 614 (2025-2026) du 13 mai 2026 - par M. Max BRISSON • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle
Rapport n° 496 (2025-2026) du 1er avril 2026 - par Mme Laure DARCOS • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Rapport n° 468 (2025-2026) du 25 mars 2026 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche
Rapport n° 342 (2025-2026) du 4 février 2026 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants
Rapport n° 350 (2025-2026) du 4 février 2026 - par M. David ROS • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche
Avis n° 337 (2025-2026) du 3 février 2026 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés
Rapport n° 290 (2025-2026) du 21 janvier 2026 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers
Rapport n° 232 (2025-2026) du 17 décembre 2025 - par Mme Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux
Rapport n° 201 (2025-2026) du 10 décembre 2025 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative aux formations en santé
Avis n° 30 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)
Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)
Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Presse (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)
Cinéma (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)
Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 4 - par M. François PATRIAT • L'Essentiel (synthèse)
Recherche (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)
Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)
Sport (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)
Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2026)
Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)
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