Rapports de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Rapports d'information

  1. Stratégie universitaire de l'État : fixer un cap, restaurer la confiance

    Rapport d'information n° 58 (2025-2026) du 22 octobre 2025 - par Mme Laurence GARNIER et M. Pierre-Antoine LEVI • L'Essentiel (synthèse)

  2. Enseignement des langues régionales : agir pour la transmission de ce patrimoine immatériel

    Rapport d'information n° 31 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par M. Max BRISSON et Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Rapport n° 342 (2025-2026) du 4 février 2026 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants

    Rapport n° 350 (2025-2026) du 4 février 2026 - par M. David ROS • L'Essentiel (synthèse)

  3. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche

    Avis n° 337 (2025-2026) du 3 février 2026 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés

    Rapport n° 290 (2025-2026) du 21 janvier 2026 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  5. Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers

    Rapport n° 232 (2025-2026) du 17 décembre 2025 - par Mme Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux

    Rapport n° 201 (2025-2026) du 10 décembre 2025 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi relative aux formations en santé

    Avis n° 30 (2025-2026) du 15 octobre 2025 - par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II, Fascicule 1 - par Mme Sabine DREXLER • L'Essentiel (synthèse)

  3. Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Karine DANIEL • L'Essentiel (synthèse)

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)

  5. Enseignement technique agricole (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome III, Fascicule 2 - par M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  7. Presse (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Cinéma (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)

  9. Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome IV, Fascicule 4 - par M. François PATRIAT • L'Essentiel (synthèse)

  10. Recherche (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V, Fascicule 1 - par Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP • L'Essentiel (synthèse)

  11. Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome V, Fascicule 2 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  12. Sport (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)

  13. Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis n° 144 (2025-2026) du 24 novembre 2025, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Yan CHANTREL • L'Essentiel (synthèse)

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