Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

    Rapport d'information n° 614 (2008-2009) du 15 septembre 2009 - par M. Jacques LEGENDRE, Mmes Bernadette BOURZAI, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Sophie JOISSAINS et M. Bernard FOURNIER

  2. La circulation des oeuvres audiovisuelles

    Rapport d'information n° 585 (2008-2009) du 22 juillet 2009 - par M. Jacques LEGENDRE

  3. Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?

    Rapport d'information n° 532 (2008-2009) du 7 juillet 2009 - par MM. Philippe ADNOT et Jean-Léonce DUPONT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française

    Rapport d'information n° 458 (2008-2009) du 10 juin 2009 - par MM. Jacques LEGENDRE et Josselin de ROHAN • L'Essentiel (synthèse)

  5. Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public

    Rapport d'information n° 47 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par Mme Monique PAPON et M. Pierre MARTIN • L'Essentiel (synthèse)

  6. Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?

    Rapport d'information n° 46 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. David ASSOULINE • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi portant engagement national pour l'environnement

    Avis n° 563 (2008-2009) du 16 juillet 2009 - par M. Ambroise DUPONT

  2. Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

    Rapport n° 511 (2008-2009) du 1er juillet 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  3. Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories

    Rapport n° 482 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Philippe RICHERT

  4. Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet

    Rapport n° 396 (2008-2009) du 12 mai 2009 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  5. Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires

    Rapport n° 289 (2008-2009) du 18 mars 2009 - par M. Philippe RICHERT

  6. Proposition de résolution sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes

    Rapport n° 258 (2008-2009) du 11 mars 2009 - par M. Jacques LEGENDRE

  7. Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

    Rapport n° 198 (2008-2009) du 4 février 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE

  8. Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

    Rapport n° 166 (2008-2009) du 14 janvier 2009 - par M. Philippe RICHERT

  9. Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

    Rapport n° 150 (2008-2009) du 6 janvier 2009 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Michel THIOLLIÈRE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi visant à encadrer la participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association

    Rapport n° 88 (2008-2009) du 12 novembre 2008 - par M. Jean-Claude CARLE

  11. Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet

    Rapport n° 53 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. Michel THIOLLIÈRE • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome I - par M. Yves DAUGE

  2. Aide publique au développement -La Francophonie : une force à valoriser dans la mondialisation (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome II - par M. Louis DUVERNOIS

  3. Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR

  4. Culture : Création - Cinéma (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III, Fascicule 2 - par M. Serge LAGAUCHE

  5. Écologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT

  6. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome V - par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  7. Médias - Avances à l'audiovisuel - Audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Michel THIOLLIÈRE

  8. Médias - Avances à l'audiovisuel - Presse (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VII - par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 100 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VIII - par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH

  11. Projet de loi de finances rectificative pour 2008

    Avis n° 141 (2008-2009) du 16 décembre 2008 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Michel THIOLLIÈRE

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