Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration

    Rapport d'information n° 765 (2020-2021) du 12 juillet 2021 - par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER et M. Bernard FIALAIRE • L'Essentiel (synthèse)

  2. Le patrimoine culturel immatériel : un patrimoine vivant au service de la diversité culturelle, de la cohésion sociale et de la paix

    Rapport d'information n° 601 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mmes Catherine DUMAS et Marie-Pierre MONIER • L'Essentiel (synthèse)

  3. Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants

    Rapport d'information n° 585 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ • L'Essentiel (synthèse)

  4. L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des objectifs modestes et des moyens rationnés

    Rapport d'information n° 309 (2020-2021) du 27 janvier 2021 - par M. Jean-Raymond HUGONET

  5. Le retour des biens culturels aux pays d'origine : un défi pour le projet universel des musées français

    Rapport d'information n° 239 (2020-2021) du 16 décembre 2020 - par MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement

    Avis n° 685 (2020-2021) du 15 juin 2021 - par M. Pierre OUZOULIAS • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique

    Rapport n° 652 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant

    Rapport n° 656 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par M. Jean HINGRAY • L'Essentiel (synthèse)

  4. Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs

    Rapport n° 662 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER • L'Essentiel (synthèse)

  5. Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

    Avis n° 635 (2020-2021) du 26 mai 2021 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif

    Rapport n° 577 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Pierre-Antoine LEVI

  7. Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique

    Rapport n° 557 (2020-2021) du 5 mai 2021 - par M. Jean-Raymond HUGONET

  8. Projet de loi confortant le respect des principes de la République

    Avis n° 450 (2020-2021) du 16 mars 2021 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école

    Rapport n° 405 (2020-2021) du 3 mars 2021 - par M. Julien BARGETON

  10. Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

    Rapport n° 373 (2020-2021) du 17 février 2021 - par Mme Sabine DREXLER

  11. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage

    Rapport n° 334 (2020-2021) du 3 février 2021 - par Mme Elsa SCHALCK

  12. Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises

    Rapport n° 269 (2020-2021) du 13 janvier 2021 - par M. Pierre-Antoine LEVI

  13. Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

    Rapport n° 204 (2020-2021) du 9 décembre 2020 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  14. Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion

    Rapport n° 176 (2020-2021) du 2 décembre 2020 - par Mme Monique de MARCO • L'Essentiel (synthèse)

  15. Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

    Rapport n° 91 (2020-2021) du 28 octobre 2020 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  16. Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

    Rapport n° 51 (2020-2021) du 14 octobre 2020 - par Mme Laure DARCOS • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome I - par M. Claude KERN • L'Essentiel (synthèse)

  2. Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome II, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR • L'Essentiel (synthèse)

  3. Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome III, Fascicule 1 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)

  5. Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome III, Fascicule 2 - par Mme Nathalie DELATTRE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)

  7. Presse (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Cinéma (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV, Fascicule 3 - par M. Jérémy BACCHI • L'Essentiel (synthèse)

  9. Livres et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV, Fascicule 4 - par M. Julien BARGETON • L'Essentiel (synthèse)

  10. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome V - par Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  11. Sport (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VI, Fascicule 1 - par M. Jean-Jacques LOZACH • L'Essentiel (synthèse)

  12. Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis n° 143 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VI, Fascicule 2 - par M. Jacques-Bernard MAGNER • L'Essentiel (synthèse)

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