Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020

    Rapport d'information n° 709 (2014-2015) du 29 septembre 2015 - par MM. André GATTOLIN et Jean-Pierre LELEUX

  2. Le collège en question

    Rapport d'information n° 611 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  3. La HADOPI : totem et tabou

    Rapport d'information n° 600 (2014-2015) du 8 juillet 2015 - par M. Loïc HERVÉ et Mme Corinne BOUCHOUX

  4. Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové

    Rapport d'information n° 553 (2014-2015) du 24 juin 2015 - par Mme Marie-Annick DUCHÊNE

  5. Les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions

    Rapport d'information n° 344 (2014-2015) du 13 mars 2015 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Jean-Pierre LELEUX

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

    Rapport n° 605 (2014-2015) du 8 juillet 2015 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  2. Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

    Avis n° 581 (2014-2015) du 1er juillet 2015 - par Mme Françoise FÉRAT

  3. Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi

    Avis n° 493 (2014-2015) du 9 juin 2015 - par M. Alain DUFAUT

  4. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation

    Rapport n° 477 (2014-2015) du 3 juin 2015 - par M. Jacques GROSPERRIN

  5. Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

    Avis n° 438 (2014-2015) du 12 mai 2015 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

  6. Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse

    Rapport n° 258 (2014-2015) du 28 janvier 2015 - par M. Philippe BONNECARRÈRE

  7. Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Avis n° 237 (2014-2015) du 21 janvier 2015 - par Mme Françoise FÉRAT

  8. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation

    Rapport n° 225 (2014-2015) du 14 janvier 2015 - par M. Jacques GROSPERRIN

  9. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

    Rapport n° 172 (2014-2015) du 10 décembre 2014 - par Mme Colette MÉLOT

  10. Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

    Avis n° 150 (2014-2015) du 3 décembre 2014 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Jean-Claude LUCHE et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome II, Fascicule 2 - par M. David ASSOULINE

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome III - par M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise FÉRAT

  5. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome IV, Fascicule 1, Volume 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  6. Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome IV, Fascicule 1, Volume 2 - par Mme Claudine LEPAGE

  7. Médias, livre et industries culturelles : presse (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Pierre LAURENT

  8. Médias, livre et industries culturelles : livres et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Colette MÉLOT

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome V - par M. Jacques GROSPERRIN et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis n° 112 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER

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