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Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la malnutrition infantile
- Rapport d'information n° 512 (2004-2005) du 29 septembre 2005 - par MM. Michel CHARASSE et Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire,
- Rapport d'information n° 478 (2004-2005) du 13 juillet 2005 - par M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Pour une gestion consolidée des dettes de l'État
- Rapport d'information n° 476 (2004-2005) du 12 juillet 2005 - par M. Paul GIROD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005
- Rapport d'information n° 468 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées
- Rapport n° 466 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par Mme Cécile GALLEZ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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L'appareil diplomatique français au Brésil
- Rapport d'information n° 463 (2004-2005) du 7 juillet 2005 - par M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 1ière partie de la 51eme session ordinaire (2005)
- Rapport d'information n° 461 (2004-2005) du 6 juillet 2005 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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La décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage
- Rapport d'information n° 455 (2004-2005) du 5 juillet 2005 - par M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de l'observatoire de la décentralisation
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Commissariat général du Plan
- Rapport d'information n° 447 (2004-2005) du 30 juin 2005 - par Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'accueil des étudiants étrangers en France
- Rapport d'information n° 446 (2004-2005) du 30 juin 2005 - par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA et M. Jacques BLANC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les sept piliers de la sagesse budgétaire
- Rapport d'information n° 444 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence
- Rapport d'information n° 443 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par M. Claude BELOT, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
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Les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement
- Rapport d'information n° 442 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par MM. Thierry REPENTIN et Dominique BRAYE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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La direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP)
- Rapport d'information n° 441 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive
- Rapport d'information n° 440 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Identité intelligente et respect des libertés
- Rapport d'information n° 439 (2004-2005) du 29 juin 2005 - par M. Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la mission d'information de la commission des lois
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L'élargissement : une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005
- Rapport d'information n° 430 (2004-2005) du 28 juin 2005 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes
- Rapport d'information n° 429 (2004-2005) du 28 juin 2005 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Le maintien en condition opérationnelle de la flotte
- Rapport d'information n° 426 (2004-2005) du 22 juin 2005 - par M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'action de l'État en mer
- Rapport d'information n° 418 (2004-2005) du 22 juin 2005 - par MM. André BOYER et Jean-Guy BRANGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Pour le développement des télévisions de proximité en France
- Rapport d'information n° 417 (2004-2005) du 22 juin 2005 - par M. Claude BELOT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois (tome 2, annexes)
- Rapport d'information n° 416 (2004-2005) du 22 juin 2005 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois (tome 1, rapport)
- Rapport d'information n° 416 (2004-2005) du 22 juin 2005 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'ouverture de la publicité télévisée aux secteurs interdits : quels équilibres entre déréglementation et pluralisme ?
- Rapport d'information n° 413 (2004-2005) du 21 juin 2005 - par M. Philippe LEROY, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005
- Rapport d'information n° 408 (2004-2005) du 21 juin 2005 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA
- Rapport d'information n° 405 (2004-2005) du 16 juin 2005 - par M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Contrats de ville : rénover et simplifier
- Rapport d'information n° 402 (2004-2005) du 15 juin 2005 - par M. Pierre ANDRÉ, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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Vers une politique européenne d'immigration ?
- Rapport d'information n° 385 (2004-2005) du 8 juin 2005 - par M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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La Bosnie-Herzégovine : dix ans après Dayton, un nouveau chantier de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 367 (2004-2005) du 3 juin 2005 - par MM. Hubert HAENEL et Didier BOULAUD, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel
- Rapport d'information n° 340 (2004-2005) du 12 mai 2005 - par M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile
- Rapport d'information n° 339 (2004-2005) du 12 mai 2005 - par MM. Serge VINÇON, Josselin de ROHAN, Didier BOULAUD, Mmes Gisèle GAUTIER et Hélène LUC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ? (compte rendu de la table ronde, organisée
par la commission des Affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique)
- Rapport d'information n° 336 (2004-2005) du 11 mai 2005 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Minima sociaux : mieux concilier équité et reprise d'activité
- Rapport d'information n° 334 (2004-2005) du 11 mai 2005 - par Mme Valérie LÉTARD, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Le risque épidémique (tome 1, rapport)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : le choix de la responsabilité
- Rapport d'information n° 329 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par MM. Jean-Jacques HYEST, Christian COINTAT et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la mission d'information de la commission des lois
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Le rmi : d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité
- Rapport d'information n° 316 (2004-2005) du 4 mai 2005 - par M. Michel MERCIER, fait au nom de l'observatoire de la décentralisation
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Compte-rendu d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux États-Unis
- Rapport d'information n° 307 (2004-2005) du 22 avril 2005 - par M. Jean FRANÇOIS-PONCET, Mme Monique CERISIER-ben GUIGA et M. Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Gestion des fonds de l'amiante
- Rapport d'information n° 301 (2004-2005) du 15 avril 2005 - par M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Métiers de l'architecture et du cadre de vie
- Rapport d'information n° 295 (2004-2005) du 13 avril 2005 - par M. Yves DAUGE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Pacte de stabilité et de croissance :
- Rapport d'information n° 277 (2004-2005) du 31 mars 2005 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission d'information effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004)
- Rapport d'information n° 274 (2004-2005) du 30 mars 2005 - par M. Jacques VALADE, Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Louis de BROISSIA, Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Mme Monique PAPON et M. Ivan RENAR, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes
- Rapport d'information n° 270 (2004-2005) du 30 mars 2005 - par MM. Serge VINÇON, Jacques BLANC, Jean-Pierre PLANCADE, Philippe NOGRIX et André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
- Rapport d'information n° 264 (2004-2005) du 23 mars 2005 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Le Livre blanc sur les services d'intérêt général
- Rapport d'information n° 257 (2004-2005) du 17 mars 2005 - par Mme Catherine TASCA, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Rapport n° 250 (2004-2005) du 16 mars 2005 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Lutte contre les violences au sein du couple. Rapport d'information sur les propositions de loi correspondantes
- Rapport d'information n° 229 (2004-2005) du 9 mars 2005 - par M. Jean-Guy BRANGER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2005
- Rapport d'information n° 225 (2004-2005) du 8 mars 2005 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?
- Rapport d'information n° 220 (2004-2005) du 2 mars 2005 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Que penser de la directive "Bolkestein" ?
- Rapport d'information n° 206 (2004-2005) du 18 février 2005 - par MM. Denis BADRÉ, Robert BRET, Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie
- Rapport d'information n° 202 (2004-2005) du 16 février 2005 - par MM. Michel CHARASSE et Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998
- Rapport n° 185 (2004-2005) du 15 février 2005 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évolution du rôle européen du Parlement français
- Rapport d'information n° 176 (2004-2005) du 3 février 2005 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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Actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " organisé par le Sénat le 28 octobre 2004,
- Rapport d'information n° 169 (2004-2005) du 2 février 2005 - par M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des Affaires économiques
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La place des biotechnologies en France et en Europe
- Rapport n° 158 (2004-2005) du 27 janvier 2005 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4eme partie de la session ordinaire de 2004
- Rapport d'information n° 133 (2004-2005) du 20 décembre 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 2eme partie de la 50eme session ordinaire (2004)
- Rapport d'information n° 132 (2004-2005) du 20 décembre 2004 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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Les comptes du Sénat - exercice 2003
- Rapport d'information n° 131 (2004-2005) du 20 décembre 2004 - par M. Marc MASSION, fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
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Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001
- Rapport d'information n° 103 (2004-2005) du 8 décembre 2004 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
- Rapport d'information n° 91 (2004-2005) du 1er décembre 2004 - par M. Louis DUVERNOIS, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue
- Rapport d'information n° 70 (2004-2005) du 28 novembre 2004 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
- Rapport d'information n° 64 (2004-2005) du 16 novembre 2004 - par M. Yves DAUGE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : pour une fiscalité plus compétitive
- Rapport d'information n° 52 (2004-2005) du 3 novembre 2004 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?
- Rapport d'information n° 50 (2004-2005) du 3 novembre 2004 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Les parlements nationaux dans la Constitution européenne
- Rapport d'information n° 36 (2004-2005) du 20 octobre 2004 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
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De nouvelles perspectives pour SOPEXA
- Rapport d'information n° 25 (2004-2005) du 13 octobre 2004 - par MM. Joël BOURDIN et Marc MASSION, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 2004-2005
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