Accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie

Dossier législatif

Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie

L'Essentiel (PDF)   La loi en construction

  1. Dépôt au Sénat

  2. Première lecture au Sénat

    1. Travaux de commission

      Commission des affaires sociales, saisie au fond

    2. Séance publique

      • Amendements déposés sur le texte de la commission n° 17 (2026-2027)
      • Compte rendu analytique du 13 octobre 2026
      • Texte n° 2 (2026-2027) adopté par le Sénat le 13 octobre 2026

  3. Première lecture à l'Assemblée nationale

    Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale

      • Texte n° 3297 transmis à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2026

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