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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Samedi 21 juillet 2018

 

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Discussion des articles (Suite du Titre III)

 

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Discussion des articles (Titre IV)

 

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Discussion des articles (Réserve)

 

Questions orales

 

Nouvelle lecture du projet de loi ratifiant l'ordonnance concernant les services de paiement dans le marché intérieur

Discussion des articles

 

Nouvelle lecture du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance

Discussion des articles