Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Rénovation énergétique du bâti ancien

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme NOËL, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme NOËL, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-3

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme NOËL, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme NOËL, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-5

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme HOUSSEAU

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme NOËL, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Satisfait ou sans objet
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

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