Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : projet de loi de finances pour 2006

Seconde partie

Mission Ecologie et développement durable

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-15 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme KELLER (commission des finances)

Sort : Retiré
- S/Amt n° II-83 rect.
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. Jacques BLANC
  
  Sort : Tombé
- S/Amt n° II-84 rect.
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. Ambroise DUPONT (Commission des Affaires culturelles)
  
  Sort : Tombé
- S/Amt n° II-101
  
  Alinéa :
  
  Auteur : Mme VOYNET
  
  Sort : Tombé
Amt n° II-103

Alinéa :

Auteur : M. Jacques BLANC

Sort : Retiré
Amt n° II-48 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BIZET (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré
Amt n° II-102

Alinéa :

Auteur : M. Jacques BLANC

Sort : Retiré
Amt n° II-47

Alinéa :

Auteur : M. BIZET (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté
Amt n° II-100

Alinéa :

Auteur : Mme VOYNET

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-99

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Non soutenu
Amt n° II-128

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-65

Alinéa :

Auteur : Mme KELLER (commission des finances)

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-81 rect.
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. GIROD
  
  Sort : Non soutenu
- S/Amt n° II-104 rect. bis
  
  Alinéa :
  
  Auteur : Mme LÉTARD
  
  Sort : Adopté
Amt n° II-46

Alinéa :

Auteur : M. BIZET (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

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