Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2008

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-13

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-14

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-192 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BIZET

Sort : Retiré
Amt n° II-185

Alinéa :

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Non soutenu
Amt n° II-194 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

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