Projet de loi Projet de loi de finances pour 2009

Direction de la Séance

N°II-390

6 décembre 2008

(1ère lecture)

SECONDE PARTIE

MISSION SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

(n° 98 , 99 , 100)

SOUS-AMENDEMENT

C Favorable
G Favorable
Tombé

à l'amendement n° II-386 du Gouvernement

présenté par

M. MARTIN

ARTICLE 78

Consulter le texte de l'article ^

au 1° du I de l'amendement n° II-386, remplacer le chiffre :

trois

par le chiffre :

deux

Objet


NB : La mention « Tombé » signifie qu'il n'y avait pas lieu de soumettre l'amendement au vote du Sénat dans la mesure où soit l'objectif poursuivi par l'amendement a été atteint par l'adoption d'un autre amendement (ex. : amendement de rédaction globale incluant la modification proposée), soit, au contraire, l'amendement était incompatible avec un amendement précédemment adopté (ex. : l'adoption d'un amendement de suppression fait tomber tous les autres).