Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-36

Alinéa :

Auteur : M. SERGENT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-99

Alinéa :

Auteur : M. MARTIN (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
Amt n° II-100

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
Amt n° II-388

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-101

Alinéa :

Auteur : M. MARTIN (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Retiré
Amt n° II-37

Alinéa :

Auteur : M. SERGENT (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-386

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-390
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. MARTIN
  
  Sort : Tombé
- S/Amt n° II-391
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. MARTIN
  
  Sort : Adopté
- S/Amt n° II-392 rect.
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. SERGENT (commission des finances)
  
  Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

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