Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Finances pour 2010

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-94 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CARLE

Sort : Retiré
Amt n° II-16

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-15

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-99

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Léonce DUPONT (commission de la culture)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

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