Proposition de résolution Modification Règlement - Renforcement pluralisme
Direction de la Séance
N°14
15 décembre 2011
(1ère lecture)
(n° 170 , 169 )
AMENDEMENT
| C | |
|---|---|
| G | |
| Tombé | |
présenté par
M. ZOCCHETTO
et les membres du Groupe de l'Union Centriste et Républicaine
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION
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Après les mots :
le pluralisme
rédiger ainsi la fin de cet intitulé :
et moderniser le fonctionnement du Sénat
Objet
Amendement de conséquence.
NB : La mention « Tombé » signifie qu'il n'y avait pas lieu de soumettre l'amendement au vote du Sénat dans la mesure où soit l'objectif poursuivi par l'amendement a été atteint par l'adoption d'un autre amendement (ex. : amendement de rédaction globale incluant la modification proposée), soit, au contraire, l'amendement était incompatible avec un amendement précédemment adopté (ex. : l'adoption d'un amendement de suppression fait tomber tous les autres).